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  1. Le terme "audit de la qualité" veut dire des choses différentes aux gens différents. Par exemple, une étude d'utilisateurs de la déclaration financiers (Epstein et Geiger 1994) a indiqué que 70% d'investisseurs croient que les audits devraient fournir assurance absolue qu'il n'y a pas de déclarations erronées matérielles ou fraude dans les déclarations financières. Est possible qu'un commissaire aux comptes pense au sujet de qualité de l'audit dans d'autres chemins. En plus de GAAS strictement suivant, un commissaire aux comptes répartit aussi les affaires risquent avec l'intention d'éviter litige, minimiser le mécontentement du client, et limiter le dégât à une réputation qui pourrait suivre un "mauvais" audit. Quelque part dans ce continuum est la perspective des cours. Quand les cas de l'échec de l'audit potentiels sont apportés avant un juge ou jury, personne n'est certain du résultat. Vérifiez la qualité comme déterminé quelquefois par les cours résultats dans les niveaux qui sont plus spécifiques que GAAS, autre chronomètre moins. Mesurer la qualité de l'audit est aussi problématique. Le résultat de qualité de l'audit n'est pas directement ou immédiatement observable. Les procédures du qualité-contrôle de l'audit essaient de maintenir des hauts niveaux de contrôle sur le processus d'un audit, mais un échec de l'audit est su habituellement dans le contexte d'un échec de l'affaire. Quand une compagnie majeure éprouve un échec de l'audit, la presse de l'affaire le diffusera. C'est impossible de savoir le nombre d'audits du poorquality qui simplement vont non détectés et unpublicized. Une entreprise peut exécuter un audit de la pauvre-qualité mais, sans connaissance de l'organisation et recherche, il ne pourrait y avoir aucune indication de lui si les déclarations financières ne sont pas rapportées incorrectement matériellement. De la même façon, si un audit de la pauvre-qualité avait été exécuté et une déclaration erronée matérielle a oublié, il n'y a pas pu avoir de répercussions négatives. Depuis que la qualité de l'audit est non observable, les chercheurs regardent substituts ou indicateurs de qualité de l'audit, tel que les opinions d'experts, déterminer les entrées et productions d'un audit de la qualité. D'autres chercheurs utilisent des productions plus objectives comme une source de déterminer la qualité de l'audit. Si une entreprise a un taux bas de litige, obtient des estimations très bonnes sur les révisions du pair et doit rarement rééditer des opinions de l'audit, alors on peut inférer qu'il exécute des audits de l'highquality. Vérifiez le modèle de la qualité DeAngelo a développé une définition à deux dimensions de qualité de l'audit en 1981 cet ensemble le niveau pour traiter de la question. En premier, une déclaration erronée matérielle doit être détectée, et seconde, la déclaration erronée matérielle doit être rapportée. La qualité de l'audit est influencée aussi par beaucoup d'autres facteurs. Depuis 1981, les chercheurs de la comptabilité ont essayé de définir, mesurez, et étude dimensions multiples de qualité de l'audit. Le modèle présenté dans l'Objet exposé résume les résultats de cette théorie qui construit et recherche empirique. Les facteurs ont été en rapport avec découverte. Les déclarations erronées matérielles détectrices sont influencées par comment l'équipe de l'audit exécute l'audit qui dans le tour est influencé par le système du contrôle de la qualité et ressources de la gestion de l'entreprise de l'audit. Beaucoup d'études ont utilisé la dimension ferme comme un substitut pour ceux-ci vérifiez entreprise et facteurs de l'équipe de l'audit, et leurs conclusions ont été controversées. Vérifiez la dimension ferme. Le facteur le plus communément étudié a été vérifiez la dimension ferme. Le plus communément, les chercheurs ont défini de grandes entreprises comme le Grand Quatre (ou leurs précurseurs). Les résultats ont montré que les plus grandes entreprises reçoivent de plus grands prix de l'audit que plus petites entreprises. Même après avoir commandé pour risque de l'audit, dimension du client et complexité de l'audit, il y a une prime supplémentaire basée sur identité du commissaire aux comptes. Tentatives de déterminer si cette prime est attribuable à plus haute qualité de l'audit a été principalement vain. DeAngelo (1981) a théorisé que les plus grandes entreprises exécutent de meilleurs audits parce qu'ils ont une plus grande réputation en jeu. Dans ajoute tion, parce que les plus grandes entreprises ont plus de ressources à leur disposition, ils peuvent attirer des employés hautement habiles. D'autres ont théorisé que les grands commissaires aux comptes attirent une prime du prix parce que leur plus grande richesse réduit les expositions de clients dans le litige (la théorie des poches profonde) (Lennox 1999). D'autres ont théorisé qu'il n'y a aucune vraie différence de la qualité de l'audit, mais la perception existe parce que les grandes entreprises sont bien connues et ont gagné une réputation pour haute qualité. De façon intéressante, l'AICPA a maintenu que la qualité de l'audit est indépendante de dimension ferme. À tout prendre, l'évidence est mélangée, mais il paraît qu'il y a quelque rapport entre dimension et qualité. Ce qui est vague est si cette différence est réelle ou perçue. Différence de la qualité réelle. Palmrose (1988) trouvez que le Grand était moins possible que Huit aient eu litige apporté contre eux que les non-grandes Huit entreprises nationales. Deis et Giroux (1992) a examiné un échantillon de travail de l'audit tapisse et a trouvé que les plus grandes entreprises avaient des papiers du travail moins défectueux que plus petites entreprises. Krishnan et Schauer (2000) étudié le rapport entre dimension ferme et acquiescement avec rapporter des exigences par pas entités du pour-profit. Ils ont trouvé que l'acquiescement augmente avec dimension ferme. Al d'et Hardiman. (1987) a trouvé un plus haut taux de rapporter le refus de consentement du format par les plus petites entreprises quand examiner des rapports de l'audit soumis au GAO, en indiquant que les plus grandes entreprises ont un processus en place pour assurer que les déclarations financières sont conformément à GAAP. Cependant, ces études adressent l'acquiescement de rapports financiers à GAAP courant plutôt que la compétence et suffisance d'évidence de l'audit ou sa documentation. Al d'et Mutchler. (1997) a trouvé que les Grands Six commissaires aux comptes sont plus possible que non-grands Six commissaires aux comptes publier des opinions de la bonne affaire. Cela indique que les plus grandes entreprises sont disposées à amener une position plus agressive dans publier l'opinion appropriée, ont mieux capacité technique de détecter la question de la bonne affaire ou ont plus de clients avec les telles questions. Différence de la qualité perçue. D'autres conclusions de la recherche traitent plus de la perception d'un utilisateur de qualité de l'audit plutôt qu'indicateurs tangibles de qualité de l'audit. Palmrose (1986) et Francis et Simon (1987) a trouvé qu'un prix de la prime a été payé pour les services de l'audit de Grandes Huit entreprises. Menon et Williams (1991) trouvez que compagnies qui utilisent le Grand Huit obtiennent meilleure tarification de questions de la réserve. Jang et Lin (1993) trouvez que l'information a associé à une Grande Huit entreprise est perçu pour être plus fiable pour les entreprises a impliqué avec un OPV. Morris et Strawser (1999) trouvez que la réception de banques a modifié des rapports de l'audit par les Grandes Six entreprises était plus possible d'être fermé par les régulateurs que la réception de banques a modifié des rapports de l'audit par les non-grandes Six entreprises. Aucune différence de la qualité. Certaines études n'ont pas supporté l'existence d'une différence de la qualité. D'autres études ont trouvé qu'il n'y a aucune différence du prix considérable entre Grand Huit et non-grands Huit services (Sumunic 1980). Nichols et Smith (1983) trouvez qu'aiguillage d'une petite entreprise au Grand Huit n'ont pas fourni tout avantage du retour de la réserve à la compagnie de l'aiguillage. Wyer, blanc et Janson (1988) n'a trouvé aucune plus grande probabilité que les plus petites entreprises de l'expert-comptable publieraient des opinions peu appropriées. La question de dimension contre qualité continuera à être étudié par les chercheurs de la comptabilité. Vérifiez des facteurs fermes. Les chercheurs ont tourné à panneaux d'experts pour identifier des caractéristiques au niveau ferme. Entreprises qui sont capables de consacrer un montant suffisant de ressources à embaucher et est possible que former les meilleurs gens et leur donner une méthodologie de l'audit du welldeveloped alors excelle dans les erreurs détectrices dans les déclarations financières. Ressources humaines. Les experts ont associé la plus haute qualité aux entreprises capable de présenter des employés qui sont à jour techniquement et professionnellement. Cette dimension est associée avec embaucher et former. Si les entreprises peuvent attirer le meilleur et plus clair, ils ont la possibilité pour devenir des commissaires aux comptes plus compétents. Également, les entreprises qui fournissent la formation bien-organisée permettent à leurs personnels d'apprendre que les compétences et connaissance ont dû exécuter bien leurs tâches de l'audit. Processus du contrôle. Les panneaux d'experts associent aussi la haute qualité à une entreprise qui a des contrôles forts en place sur son processus de l'audit. GAAS exige qu'une entreprise maintienne un système du qualité-contrôle et exige que les commissaires aux comptes organisent leurs audits suffisamment. Cependant, il y a beaucoup de dérive dans déterminer comment cérémonieux et normatif ces systèmes doivent être. Entreprises avec un système du qualité-contrôle plus rigoureux et est moins possible qu'un processus de la méthodologie de l'audit plus systématique ait entrain des déclarations erronées matériel non détecté par leurs procédures de l'audit. Plusieurs études ont supporté l'idée qu'une méthodologie de l'audit forte est assodated avec plus haute qualité. Al d'et Carcello. (1995) a trouvé qu'une approche de l'audit plus structurée est associée aux entreprises qui ont une plus haute propension pour publier des opinions de la bonne affaire. GAAS exige que le commissaire aux comptes ait des processus en place pour l'acceptation et continuation de clients. La recherche indique que le Grand était moins possible que Six aient accepté des clients risqués (Raghunandan et Rama 1999). La recherche indique qu'est plus possible qu'un participer ferme dans un processus du pair-révision rapporte disclosores correctement financier (Krishnan et Schauer 2000). Les entreprises qui ont dirigé attentivement le résultat de leur processus de l'audit ont été associées à plus haute qualité. Malone et Roberts (1996) a trouvé que les commissaires aux comptes avec les systèmes du contrôle de la qualité plus forts étaient moins possibles participer aux comportements de la qualité de l'audit réduits, tel que conclure inopportunément sur les pas de l'audit. Donc, un système du contrôle de la qualité fort produit un audit de l'haut-qualité. Expérience de l'industrie. Les entreprises qui ont des clients multiples dans la même industrie apportent un comprendre plus profond aux risques de l'audit uniques présentés par une industrie particulière. Les entreprises qui ont peu de clients dans une industrie particulière ne peuvent pas avoir la masse critique pour suivre des nouvelles de l'industrie et des entraînements. La recherche indique que la spécialisation dans une industrie particulière est une tendance croissante, et les chercheurs ont trouvé qu'entreprises avec les spécialisations. ayez des économies financières et la qualité gagne (Hogan et Jeter 1999). Al d'et Craswell. (1995) a rapporté cette industrie que les entreprises spécialistes commandent à une prime du prix qui peut indiquer un prix différentiel pour qualité. Le plus clients qu'une entreprise a dans une industrie particulière, le plus il peut construire une réputation pour entretenir cette industrie. Donc, les chercheurs ont supposé que les entreprises avec une plus haute concentration de clients dans une industrie particulière auront la plus haute qualité parce qu'ils ont plus pour perdre (Deis et Giroux 1992). Caractéristiques de l'équipe de l'audit Le deuxième groupe de caractéristiques identifié par les panneaux experts raconte spécifiquement aux équipiers de l'audit. Quand la comptabilité et vérifier des experts a été inspecté, ils ont indiqué que les facteurs de l'équipe de l'audit étaient plus importants que facteurs entreprise-larges dans déterminer la qualité de l'audit. L'entreprise qui embauche bien, rend effectif un processus du contrôle fort et a l'expérience de l'industrie présentera une équipe de l'audit de qualité vraisemblablement. Partenaire et attention du directeur. Les experts rapportés ce partenaire et attention du directeur à l'engagement sont associés à qualité de l'audit. GAAS exige que les audits soient surveillés correctement et sont assignés. La disponibilité pendant recherche du jugement assaisonné d'un commissaire aux comptes expérimenté fournit des réponses autorisées aux questions techniques et de procédure. Organiser et mène du travail de l'audit. GAAS déclare que l'audit doit être organisé correctement et être exécuté pour avoir assurance raisonnable de déclarations erronées matérielles détectrices. Les entreprises qui ont l'audit fort facteurs fermes auront vraisemblablement les gens et processus en place pour assurer organisation adéquate et performance. Professionnalisme, persistance et scepticisme. Les panneaux experts identifient aussi l'intégrité des individus assignée à l'engagement comme un facteur dans les déclarations erronées matérielles détectrices. Recrutez du personnel qui expose un haut niveau de professionnalisme est plus possible d'exécuter correctement et pas leurs tâches de l'audit signe fermé sur les pas de l'audit inachevés. De la même façon, est moins possible que le personnel qui maintient le scepticisme persistant accepte l'évidence insuffisante. Éprouvez avec le client. Les experts rapportés cette expérience avec un client spécifique mènent à un audit de l'haut-qualité. Recrutez du personnel sur les audits de la répétition est plus possible de gagner un meilleur comprendre de comme l'affaire du client traite travail et les forces particulières et faiblesses dans les systèmes de la comptabilité du client. Ils sont capables d'identifier plus aisément les régions qui avaient le plus de risque et erreurs de l'année antérieure puis consacrent le temps supplémentaire à ces régions. Éprouvez dans l'industrie. Travailler sur les clients multiples dans la même industrie permet au personnel de devenir expert dans les processus et procédures unique à cette industrie. En comprenant les faiblesses communes, risques et questions fait face par une industrie particulière, un commissaire aux comptes peut être plus confiant et persistant quand répartir l'évidence présenté par le client. Les facteurs ont été en rapport avec rapporter La capacité de rapporter correctement une déclaration erronée matérielle compte sur indépendance. Si le commissaire aux comptes diminue la proie à pression personnelle, émotive ou financière, alors l'indépendance du commissaire aux comptes a été compromise et il y a une plus grande chance que la qualité de l'audit pauvre résultera. Les facteurs d'audit évaluer, tenure, et fournir d'autres services est théorisé pour affecter l'indépendance pas seul, mais aussi la capacité de l'équipe de l'audit de détecter des déclarations erronées de la déclaration financières. Évaluer. Pour éviter de perdre de futurs prix de l'audit (et par conséquent rentabilité ultime sur un client particulier), les commissaires aux comptes peuvent faire face à pression pour éviter de rapporter certains manques de la comptabilité. C'est plus facile pour le client pour changer des commissaires aux comptes que pour le commissaire aux comptes développer la nouvelle affaire; par conséquent, il y a quelque motivation pour le commissaire aux comptes pour faire quoi qu'il prend pour garder le client. Les chercheurs ont aussi testé si évaluer la qualité de l'audit des influences de la pression (lowballing). Évidemment, si une entreprise fait beaucoup de prix inférieurs, alors la rentabilité peut être restaurée seulement en réduisant le montant de travail de l'audit, donc baisser la capacité du commissaire aux comptes de détecter des déclarations erronées. Si le commissaire aux comptes regarde à l'origine le client comme un futur ruisseau du revenu, les questions surviennent au sujet de l'indépendance financière du commissaire aux comptes. Donc, la question devient une combinaison d'évaluer et tenure où un commissaire aux comptes doit tenir un client dans ordre récupérer des coûts et atteindre finalement la rentabilité. Tenure. La tenure est en rapport avec facteurs de l'équipe de l'audit et indépendance. L'échec de l'audit paraît plus commun avec les tenures courtes et les tenures très longues. Après que les commissaires aux comptes aient accepté un nouveau client, un peu de temps est exigé pour gagner une compréhension du client qui laisse le commissaire aux comptes susceptible aux déclarations erronées matérielles manquantes. Comme augmentations de la tenure, le commissaire aux comptes gagne un comprendre plus consciencieux des risques du client et comme ses systèmes opèrent, et le commissaire aux comptes peut ajuster des procédures de l'audit et des processus pour détecter des déclarations erronées. Inversement, la longue tenure avec le client a été associée à qualité de l'audit basse. Les longues associations ont la possibilité pour élever contentement, procédures de l'audit moins rigoureuses et trop de dépendance sur les représentations de la gestion (Shockley, 1982; Deis et Giroux 1992). Le commissaire aux comptes peut devenir trop confortable avec le client et n'ajuster pas de procédures de l'audit pour refléter l'affaire changeante et risques associé. Le commissaire aux comptes devient moins sceptique et moins appliqué dans rassembler l'évidence. Services supplémentaires Les autres services fournissant vérifier des clients peuvent influencer la tarification. C'est très possible que quand une entreprise fournit les deux services vérifiant et consultent, quelque type d'économies du prix est donné au client. L'entreprise peut perdre son indépendance s'il est lié économiquement au client à travers le reçu de grands prix sans rapport à l'audit. En outre, le commissaire aux comptes peut être mis en la place de vérifier son propre travail si les services supplémentaires sont en rapport avec installer ou maintenir la fonction de la comptabilité. Jusqu'à ce que les SECONDES aient commencé à exiger révélation de prix en février 2001, les chercheurs n'avaient pas été capables de rassembler beaucoup des données concernant le montant de prix de l'audit par rapport à prix du nonaudit. Une étude de l'initiale de 4,200 compagnies donne une indication préliminaire que les grands prix consultants affectent l'indépendance du commissaire aux comptes négativement et réduisent la qualité de l'audit (Elstein 2001). Il paraît qu'est plus possible que les entreprises qui fournissent des services du nonaudit donnent plus de flexibilité au client dans enregistrer et ajuster des réserves discrétionnaires qui pourraient être utilisées pour manipuler futur salaire. Dernier, certains commissaires aux comptes ont discuté qu'il y a réellement un rapport positif entre qualité de l'audit et services supplémentaires fournissant. Ils discutent que fournir des services supplémentaires leur permet de gagner un meilleur comprendre du client et ses processus de l'affaire. frgl hGsjh²: thjp sv$;m mr: serdouk fateh - algerie--
  2. دور إدارة المنشأة بالنسبة للغش و الخطأ و الكشف عنه إن دور الإدارة في منع الغش والتلاعب يتمثل أساسا في أنظمة الرقابة الداخلية المعتمدة بها بالدرجة الأولى، فعلى الإدارة أن تأخذ على عاتقها و تتحمل مسئولياتها بجدية وتعمل على تأسيس بيئة رقابة داخلية بخصوص خطر الاحتيال، فخطر الاحتيال يزداد عندما لا تعطي الإدارة الاهتمام المطلوب للرقابة الداخلية وتعتبره بلا جدوى، مع الإشارة إلى أن نظام الرقابة الداخلية قد يخفض ولكن لا يستبعد إمكانية حدوث الغش و الخطأ بصفة نهائية. تشير بعض الدراسات والتي أجريت حول توقعات المجتمع المالي بالنسبة لمهمة المراجع، حيث بينت بأن المجتمع المالي لديه توقعات عالية للتأمينات المطلوبة من المراجعين بالنسبة للكشف والإفصاح والاحتيال والرقابة الداخلية والتصرفات غير الشرعية، فالمجتمع المالي يتوقع من المراجعين أن يعملوا وفق نظرية كلب الحراسة. كما بينت دراسة أجريت في الولايات المتحدة الأمريكية حول توقعات المجتمع المالي عن الإفصاح عن الغش والتصرفات الغير الشرعية وتقييم أنظمة الرقابة الداخلية بالمنشآت الخاضعة من طرف المراجعين، حيث شملت الدراسة شركة 500شركة من ضمنها شركات المراجعة الكبيرة وعددها 66 شركة، بنسبة استجابة من إجمالي العينة 23.4% ، وبالنسبة للمستثمرين العينة اشتملت على مستثمر 500مستثمر بنسبة استجابة 29.4%، وتوصلت الدراسة إلى أن المستثمرين يتوقعون من المراجعين أن يعملوا وفق نظرية كلب الحراسة وعليهم تقديم ضمانات حول عدم وجود الغش والتصرفات الغير قانونية والعقود الغير نظامية وتقييم الرقابة الداخلية ، حيث بينت الدراسة أن نسبته 52.6% من العينة يوافقون على أن التقرير لا يكون مضللا، إذا تم إبداء الرأي وفق المعايير المقبولة قبولا عاما، وأن التقرير غير المتحفظ يكون أكثر أهمية من أي طريقة أخرى بتقرير المراجع، وأظهرت هذه الدراسة وجود فجوة توقعات بين المستثمرين والمراجعين بالنسبة لعمل المراجع كقاضي قبل إصدار رأي غير متحفظ، فهم لا يريدون أن يصدر المدقق رأيًا نظيفًا قبل أن يتأكد من أن القوائم المالية خالية من أي أخطاء واحتيال وتصرفات وأن الشركة لم تقم بأعمال غير شرعية أو عقود غير نظامية. وقد وضح الاتحاد الدولي للمحاسبين هذه المسؤولية من خلال معيار المراجعة الدولي ((isa 240) مسؤولية المراجع في اعتبار الاحتيال عند تدقيق البيانات المالية)، كما يلي: إن المسؤولية الرئيسية لمنع واكتشاف الاحتيال تقع على الأشخاص المكلفين بالرقابة في المنشأة وإدارتها، ومن المهم أن تشدد الإدارة، والتي تشرف على أولئك المكلفين بالرقابة، بشكل قوي على منع الاحتيال مما قد يقلل من فرص وقوع الاحتيال وردعه بحيث يمكن إقناع الأفراد بعدم ارتكاب الاحتيال بسبب احتمالية الكشف عنه وفرض العقاب، وذلك ينطوي على التزام بخلق ثقافة من الأمانة والسلوك الأخلاقي التي يمكن تعزيزها بإشراف نشط من قبل أولئك المكلفين بالرقابة. وتعتبر الرقابة من خلال المكلفين بالرقابة متضمنة احتمالية تجاوز أنظمة الرقابة أو التأثير غير المناسب على عملية إعداد التقارير المالية، مثل جهود الإدارة في إدارة الأرباح من أجل التأثير على إدراك المحللين لأداء وربحية المنشأة. بالرجوع إلى هذا المعيار يتضح أن إدارة المنشأة بمختلف أجهزتها الرقابية هي المسؤول الأول وبصفة كاملة عن منع الغش والخطأ و ذلك بتفعيل أنظمة الرقابة الداخلية و متابعة تطبيقها الدوري و باستمرار، فأي تقصير يرجع بالدرجة الأولى على الإدارة بهذا الخصوص، ويتركز دور المراجع في بذل العناية المطلوبة و التخطيط الجيد للكشف عن الاحتيال و الخطأ ولا يكون دوره رادعا في أي حال من الأحوال لمنع ذلك، و ذلك يعود لطبيعة عملية المراجعة و التقييدات المفروضة عليها. لذا يجب على الإدارة أن تكون موجودة باستمرار وهي التي تستطيع أن تراقب و تحدد الانحرافات وقت وقوعها، وتكون على اطلاع على مجريات الأمور أول بأول لذا فهي لها القدرة على منع الغش الخطأ و تستطيع أن تتداركه وقت وقوعه. بقلم الأستاذ فاتح سردوك -الجزائر-
  3. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE AVANT PROJET DE LOI .CORRESPONDANT AU .. RELATIVE A LA PROFESSION D'EXPERT COMPTABLE ET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES - Vu la Constitution, notamment ses articles 119, 120,122-9. 126 et 127. - Vu l'ordonnance N°66-154 du 18 safar 1386 correspondant au 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure civile ; - Vu l'ordonnance N°66-155 du 18 safar 1386 correspondant au 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure pénale ; - Vu l'ordonnance N°66-156 du 18 safar 1386 correspondant au 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénale ; - Vu l'ordonnance N°75-35 du 29 avril 1975 portant plan comptable national ; - Vu l'ordonnance N°75-58 du 20 ramadhan 1395 correspondant au 26 septembre 1975, modifiée et complétée, portant code civil ; - Vu l'ordonnance N°75-59 du 9 ramandhan 1395 correspondant au 26 septembre 1975, modifiée et complétée, portant code de commerce ; - Vu la loi N°91-08 du 12 choual 1411 correspondant au 27 avril 1991 portant organisation de la profession d'expert comptable, de commissaire aux comptes et comptable agrée ; - Vu la loi N°03-l 1 du 26 août 2003 relative à la monnaie et au crédit ; - Vu la loi N°04-08 du 27 joumada ethania 1425 correspondant au 14 août 2004, relative aux conditions d'exercice des activités commerciales ; Après adoption par l'Assemblée populaire nationale. Promulgue la loi dont la teneur suit : 1/22 DISPOSTIONS GENERALES Article (1) : la présente loi à pour objet de déterminer les conditions et modalités d'exercice de la profession d'expert comptable et de commissaire aux comptes des sociétés commerciales, groupements d'intérêt commun, des établissements à caractère industriel et commercial, des sociétés civiles, des associations, des mutuelles sociales, des syndicats, et des coopératives de consommation. Article (2) : Nulle personne physique ou morale ne peut exercer pour son propre compte sous quelque dénomination que ce soit, la profession d'expert comptable ou de commissaire aux comptes si elle ne répond pas aux conditions et critères prévus par la présente loi. Article (3) : Les experts comptables et les commissaires aux comptes doivent observer les prescriptions légales en vigueur régissant notamment, le droit comptable, le droit commercial, le droit fiscal et le droit social d'une part, et exercer leur profession en toute indépendance et probité d'autre part. Article (4) : Nul expert comptable, ou commissaire aux comptes ne peut être inscrit au tableau de l'ordre national des experts comptables s'il n'a pas été au préalable agrée par le Conseil de l'ordre National des experts comptables. Les conditions et modalités d'agrément sont déterminées par voie réglementaire. Article (5) : les personnes physiques ou morales de nationalité étrangère peuvent être autorisées à exercer en Algérie la profession d'expert comptable, exclusivement en partenariat avec des professionnels algériens, et si une convention ou un accord ont été passés à cet effet avec le pays dont ils ressortissent, sous réserve de réciprocité et s'ils répondent aux conditions exigées. 2/22 Article (6) : Au terme de leur agrément par l'ordre national et avant toute entrée en fonction, les experts comptables et les commissaires aux comptes, prêtent serment devant la cour de justice territorialement compétente de leur domicile professionnel en les termes suivants : L'institution judiciaire compétente en donne acte en la forme légale prescrite, la prestation du serment donne effet à l'inscription sur le tableau de l'ordre respectif. Article (7) : Les personnes physiques de nationalité étrangère, autorisées à exercer en Algérie la profession d'expert comptable, conformément aux dispositions de l'article 5 de la présente loi sont dispensées de la prestation du serment, objet de l'article 6 de la présente loi, toutefois, pour prétendre à l'inscription dans le tableau des experts comptables, sont tenus de justifier de l'agrément de leurs pays d'origine. TITRE II DE L'ORGANISATION DE LA PROFESSION D'EXPERT COMPTABLE ET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Article (8) : II est créé un ordre national des experts-comptables doté de la personnalité morale, groupant les personnes physiques ou morales agréées et habilitées à exercer la profession d'expertcomptable, et/ou de commissaire aux comptes dans les conditions fixées par la présente loi. L'ordre national des experts-comptables est administré par un conseil national dont le siège est à Alger, et des conseils régionaux. 3/22 Leurs attributions, la composition et les règles de fonctionnement, de ces conseils sont définies par voie réglementaire. Article (9) : II est institué au sein du Conseil national de l'ordre et de chaque conseil régional : - Une commission d'agrément ; - Une chambre d'arbitrage, de discipline et de conciliation ; - Une commission contrôle qualité ; - Une commission de formation et des stages : - Une commission de normalisation comptable ; - Un observatoire de la déontologie. Chaque commission est présidée par un Vice Président. Les règles de fonctionnement de ces commissions sont définies par le règlement intérieur de l'ordre national des experts comptables. Article (10) : Le conseil de l'ordre peut dans le cadre de la mise en oeuvre des autres attributions que la loi lui confère, constituer toute autre commission ou tout comité qu'il juge nécessaire, et de faire appel en tant que besoin à toute expertise nationale ou étrangère dans le strict respect des dispositions légales TITRE III CONDITIONS D'EXE RI CE DE LA PROFESSION D'EXPERT COMPTABLE ET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Chapitre 1 Conditions d'exercice de la Profession D'expert comptable Article (11) : Pour exercer la profession d'expert comptable dans les domaines définis à l'article 1er ci dessus, il faut remplir les conditions suivantes : 4/22 1. Etre titulaire du diplôme d'expert comptable. 2. Etre de nationalité Algérienne. 3. Jouir de tous les droits civiques. 4. Ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour crime ou délit, autre qu'involontaire de nature à entacher l'honorabilité et notamment aucune de celles visées par la législation en vigueur, relatives à l'interdiction du droit de gérer et d'administrer dans les domaines définis à l'article 1er ci-dessus. 5. Etre inscrit au tableau de l'ordre national des experts comptables. 6. Avoir prêté le serment, conformément à l'article 6 de la présente loi. Les personnes physiques de nationalité étrangère autorisées à exercer en Algérie, et à l'exclusion de l'obligation de la prestation de serment, doivent justifier d'une attestation de réussite dans l'examen d'aptitude dans le droit Algérien. Les modalités de déroulement de l'examen sont définies par voie Réglementaire. Article (12) : Est expert comptable, au sens de la présente loi, toute personne qui en son propre nom et sous sa responsabilité personnelle, fait profession habituelle d'organiser, de vérifier, de redresser et d'analyser les comptabilités et les comptes de toute nature des entreprises, des sociétés commerciales, des sociétés civiles, ou tout autre organisme, il est également habilité à faire des diagnostics des entités économiques et de proposer les mesures de redressement des entreprises en difficultés, dans les cas légalement prescrits par la loi, et qui le chargent de cette mission à titre contractuel d'expertise et/ou d'audit. Il peut être habilité, sous réserve des dispositions contenues dans la présente loi, à exercer la fonction de commissaire aux comptes ou de commissaire aux apports et à attester à ces titres de la sincérité et de la régularité des comptabilités et des comptes et d'apprécier sous sa responsabilité la valeur financière des apports en nature, conformément aux dispositions prévues par le code de commerce, 5/22 L'expert comptable fait aussi profession de tenir, centraliser, ouvrir, arrêter, surveiller et consolider les comptabilités des entreprises et organismes auxquels il n'est pas lié par un contrat de travail. Les titulaires de diplômes d'expert comptable décerné par l'université Algérienne, ayant une expérience professionnelle de quinze ans peuvent avoir le titre de professeur de l'enseignement supérieur. Article (13) : Nul ne peut porter le titre d'expert-comptable agrée, ni exercer cette profession, s'il n'est pas inscrit au tableau de l'ordre national. Article (14) : La mission de l'expert-comptable est essentiellement ponctuelle ou temporaire. L'expert-comptable est tenu d'informer ses co-contractants sur la portée de leurs engagements et actes d'administration et de gestion. Article (15) : Les honoraires des experts-comptables sont fixés au début de leurs missions dans le cadre d'un contrat de prestation de services délimitant le champ d'intervention, les moyens à mettre en oeuvre, les conditions de délivrance des rapports. Ces honoraires ne peuvent en aucun cas être inférieurs à ceux fixées par le barème officiel. 6/22 Chapitre 2 De l'exercice de la Profession De Commissaire Aux Comptes Section I Conditions d'exercice de la Profession De Commissaire Aux Comptes Article (16) : Pour exercer la profession de commissaire aux comptes dans les domaines définis à l'article 1er ci-dessus, il faut remplir les conditions suivantes : 1. Titulaire du diplôme d'expert comptable et justifiant d'une expérience professionnelle de cinq (05) ans. Où - Titulaire d'un diplôme universitaire (Bac + 4 ans ou plus) dans les filières traitant notamment, le droit des sociétés, le droit pénal spécial, le droit fiscal et les techniques comptables et financières. Le titulaire du diplôme universitaire cité ci-dessus doit en outre justifier d'une expérience professionnelle de dix (10) ans, et effectuer un stage professionnel d'une année au niveau d'un cabinet d'expert comptable ou de commissaire aux comptes ayant au moins cinq (05) ans d'existence, et de passer un examen d'aptitude professionnelle qui consiste en l'appréciation du rapport de stage du candidat, et ses capacités de communication, en langues nationales, en Français et en Anglais. 2. Additionnelle ment aux conditions de qualification professionnelle cidessus énumérées, le candidat doit remplir les conditions suivantes : - Etre de nationalité Algérienne. - Jouir de tous les droits civiques. - Ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour crime ou délit, autre qu'involontaire de nature à entacher l'honorabilité et notamment aucune de celles visées par la législation en vigueur, relative à l'interdiction du droit de gérer et d'administrer dans les domaines définis à l'article ci-dessus. 7/22 - Etre inscrit au tableau de l'ordre national des experts comptables. - Avoir prêté serment conformément à l'article 6 de la présente loi. Article (17) : Est commissaire aux comptes, au sens de la présente loi, toute personne qui, en son nom propre et sous sa propre responsabilité, fait profession habituelle de certifier de la sincérité, de la régularité et de l'image fidèle des comptes des sociétés et organismes définis à l'article 1er ci-avant, en vertu des dispositions de la législation en vigueur. Article (18) : Les commissaires aux comptes exercent leur mission conformément aux dispositions du code de commerce, des lois en vigueur et des diligences professionnelles fixées par l'ordre national des experts comptables. Ces missions consistent, à l'exclusion de toute immixtion dans la gestion, à vérifier les valeurs et documents de la société ou de l'organisme et à contrôler la conformité de la comptabilité et les états financiers aux règles et normes en vigueur. Article (19) : Lorsqu'une société ou un organisme tel que défini à l'article 1er ci-dessus, établit des comptes consolidés. Les commissaires aux comptes certifient également que les comptes consolidés sont sincères et réguliers, et ce, sur la base des documents comptables et du rapport des commissaires aux comptes des entreprises où la société possède une participation. La mission aboutit à l'établissement d'un rapport permettant la certification avec ou sans réserve de la régularité et de la sincérité des documents annuels, éventuellement au refus de certification dûment motivé. La rémunération de cette mission doit être fixée en commun accord avec le mandant. 8/22 Article (20) : Les commissaires aux comptes sont désignés, après leur accord, par l'assemblée générale ou l'organe délibérant habilité, parmi les professionnels inscrits au tableau de l'ordre des experts comptables dans les conditions prévues par la présente loi. Article (21) : Les commissaires aux comptes des établissements publics à caractère industriel et commercial, les groupements, organismes et sociétés dont les capitaux sont totalement ou partiellement publics, sont désignés conformément aux dispositions réglementaires et après avis du conseil national de l'ordre des experts comptables. Les sociétés astreintes à publier des comptes consolidés en application des dispositions légales et réglementaires sont tenues de désigner au moins deux commissaires aux comptes. Article (22) : II est institué une commission d'octroi de mandats, chargée de veiller aux modalités de désignation des commissaires aux comptes dans les établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC), les centres de recherches, les organismes et les offices publics à caractère commercial et les entreprises publiques dont le capital est détenu en totalité ou en partie par l'Etat. La composition et les modalités de fonctionnement de cette commission seront fixées par le règlement intérieur du conseil de l'ordre national des experts comptables. Le commissaire aux comptes ne peut avoir à titre cumulatif plus de cinq (05) mandats de contrôle des filiales des sociétés cotées en bourse, d'unités ou d'agences d'organismes de sécurité sociale, de compagnie d'assurance, ou de toutes autres institutions financières. Article (23) : La durée du mandat du commissaire aux comptes est de quatre (4) années non renouvelable. Article (24) : Lorsqu'une société de commissariat aux comptes est désignée en qualité de commissaire aux comptes d'une entreprise, société ou organisme cités dans l'article 1er, elle désigne parmi ses membres inscrits au tableau de l'ordre national un ou plusieurs commissaires aux comptes, qui agiront en son nom. Ces personnes ne peuvent exercer leur profession à titre d'associés, de sociétaires 9/22 ou de salariés, que dans une seule société telle que visé aux articles 41 et 42 et 49 de la présente loi. Section II Incompatibilités Article (25) : Outre les cas d'incompatibilité prévus dans le code de commerce, les personnes ayant reçu de la société ou de F organisme durant les trois dernières années des salaires, honoraires et autres avantages, notamment sous forme de prêts, d'avances ou de garanties, ne peuvent être nommées commissaires aux comptes auprès de la même société ou du même organisme. Article (26) : II est interdit au commissaire aux comptes : - D'assurer professionnellement le contrôle des comptes des sociétés dans lesquelles il détient directement ou indirectement des participations. - D'exercer la fonction de conseiller fiscal ou la mission d'expert judiciaire auprès d'une société ou d'un organisme dont il contrôle les comptes. - D'occuper un emploi salarié dans la société ou l'organisme qu'il a contrôlé dans une période allant au delà de trois ans après la cessation de son mandat. - D'exercer de manière cumulée la profession de commissaire aux comptes et d'expert comptable auprès d'une même entreprise ou organisme. - D'occuper tout emploi permanent, à l'exception des taches d'enseignement recherches scientifiques. - Ces mêmes incompatibilités et celles visées à l'article 25 cidessus s'étendent aux membres des sociétés de commissariat aux comptes. 10/22 Section III Droits Article (27) : Les commissaires aux comptes peuvent, à tout moment, prendre connaissance sans qu'ils se déplacent, des livres, des balances, de la correspondance, des procès-verbaux et généralement de tous les documents et de toutes les écritures de la société ou de l'organisme. Ils peuvent requérir des administrateurs, des agents et des préposés de la société ou de l'organisme, toutes les explications ou informations et procéder à toutes les vérifications qui leurs paraissent nécessaires. Article (28) : Les commissaires aux comptes peuvent requérir des administrateurs, d'être mis en possession au siège de la société, d'informations relatives aux entreprises liées ou autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation. Article (29) : Les administrateurs des sociétés remettent chaque semestre au moins, aux commissaires aux comptes, un état comptable établi selon le schéma de bilan et de documents comptables prévus par la loi. Article (30) : En cas d'entrave à l'exercice de sa mission, le commissaire aux comptes en informe par écrit les organes d'administration en vue de la mise en oeuvre des dispositions du code de commerce. Lorsque l'entrave découle de la responsabilité des administrateurs, le commissaire aux comptes informe, au préalable son mandant. Si l'entrave n'est pas levée dans un délai de 45 jours, le commissaire aux comptes informe le procureur de la république territorialement compétent. Article (31) : Le commissaire aux comptes est convoqué à la réunion du conseil d'administration ou de surveillance qui arrête le 11/22 bilan et les comptes de résultats de l'exercice écoulé, au plus tard 15 jours avant sa tenue. Il est aussi convoqué à toute assemblée d'actionnaires ou d'associés, au plus tard lors de la convocation de ces derniers sous peine des sanctions prévues dans le code de commerce. Article (32) : Les commissaires aux comptes peuvent, dans l'exercice de leurs fonctions et à leurs frais et sous leur responsabilité, se faire assister par tout autre expert professionnel. Article (33) : Les commissaires aux comptes assistent aux assemblées générales lorsqu'elles sont appelées à délibérer sur la base d'un rapport établi par eux. Ils ont le droit de prendre la parole à l'assemblée en relation avec l'accomplissement de leurs fonctions. Article (34) : Les honoraires des commissaires aux comptes sont fixés conformément aux tarifs établis par les autorités publiques compétentes avec le concours de l'ordre national dans le cadre de la législation en vigueur. - les honoraires des commissaires aux comptes des associations et organismes à caractère non commercial, sont fixés au début du mandat en commun accord avec le commissaire aux comptes et son mandant. - Les honoraires des commissaires aux comptes des associations et organismes à caractère non commercial, doivent faire l'objet d'une convention préalablement établie. - En tout état de cause, le Commissaire Aux Comptes ne peut être récusé, ou révoqué que pour motif valable .Sa reconduction pour un deuxième mandat ne peut être renoncée également que par un motif valable. En dehors des honoraires et frais de débours, les commissaires aux comptes ne peuvent recevoir aucune rémunération ou avantage sous quelque forme que ce soit. 12/22 Article (35) : Les commissaires aux comptes sont responsables envers la société ou l'organisme des fautes commises par eux dans l'accomplissement de leurs fonctions. Ils répondent solidairement tant envers la société ou l'organisme qu'envers les tiers, de tout dommage résultant d'infractions aux dispositions de la présente loi. Ils ne sont déchargés de leur responsabilité, quant aux infractions auxquelles ils n'ont pas pris part, que s'ils prouvent : • qu'ils ont accompli les diligences normales de leur fonction ; • qu'ils ont révélé au procureur de la république les faits délictueux dont il ont eu connaissance durant l'exercice de leurs fonctions ; • qu'ils ont dénoncé les infractions en conseil d'administration et, s'il n'y à pas été remédié de façon adéquate, à l'assemblée générale qu'ils ont convoqué dans le plus bref .délai, après qu'ils en auront eu connaissance Article (36) : Le commissaire aux comptes peut démissionner sans que cela puisse le soustraire à ses obligations légales. Il doit veiller à observer un préavis de trois mois et fournir un rapport sur les contrôles et constatations effectués. La démission ne doit pas avoir pour motif de le soustraire à ses obligations légales. Dans ce cas, le décompte des honoraires est arrêté au prorata des mois contrôlés. Article (37) : Au cours de son mandat, le commissaire aux comptes ne peut : - accomplir des actes de gestion ni directement, ni par association ou substitution aux dirigeants ; - accepter, même temporairement, des missions de contrôle préalable des actes de gestion ; - accepter des missions d'organisation ou de supervision de la comptabilité de l'entreprise contrôlée. - accepter une mission d'évaluation d'actions ou d'apports en nature. 13/22 TITRE IV Dispositions Communes Article (38) : Les demandes d'agrément en qualité d'expert comptable ou de commissaire aux comptes, sont adressées aux président du conseil régional de l'ordre, la commission d'inscription se réunit une (01) fois tous les (03) mois au moins pour statuer sur les demandes d'agrément. Les dossiers sont traités par la commission régionale d'agrément et sont transmis après avis à la commission nationale pour décision finale. Les décisions finales, signées, conjointement, par le Président du conseil national de l'ordre, par le Président du conseil régional et par le Président de la commission nationale d'agrément, sont notifiées à l'intéressé par le conseil régional. Les décisions finales peuvent faire l'objet de recours auprès du Président du conseil national de l'ordre. Article (39) : L'ordre national des experts comptables est un organe professionnel chargé, dans le cadre de la présente loi, de : - Veiller à l'organisation et au bon exercice de la profession, Défendre l'honneur et l'indépendance de ses membres, - Elaborer le réglemente intérieur qui détermine notamment les conditions d'inscription, de suspension ou de radiation du tableau de l'ordre prévu à l'article 5 ci-dessus. - L'inscription, de la suspension ou de la radiation du tableau de l'ordre national. Il apporte son concours aux travaux initiés par les autorités publiques compétentes en matière de normalisation comptable, de diligence professionnelle et de tarification. Il représente les intérêts de la profession à l'égard des autorités compétentes, des tiers et des ordres étrangers similaires. Il établit, révise et publie la liste des experts-comptables, des commissaires aux comptes. 14/22 S'assure de la qualité professionnelle et technique des travaux effectués par ses membres, dans le respect du code de déontologie et des lois et règlements en vigueur. L'ordre national apprécie, dans les limites de la législation en vigueur, la validité professionnelle des titres et diplômes de tout candidat sollicitant son inscription au tableau de l'ordre national. A cet effet, l'ordre national publie les critères d'appréciation des titres de diplômes considérés comme ouvrant accès à l'exercice de la profession. Les modalités d'application de cet alinéa sont précisées par voie réglementaire. Ces critères n'ont qu'une validité professionnelle. Les conditions et modalités de contrôle de qualité sont définies par voie réglementaire. Article (40) : Nul expert-comptable ou commissaire aux comptes ne peut être inscrit au tableau s'il n'a pas une adresse professionnelle exclusive ou s'il n'est pas domicilié auprès d'un confrère. - Les experts comptables, les commissaires aux comptes ainsi que les sociétés d'expertise comptable et les sociétés de commissariat aux comptes, ne peuvent avoir qu'un seul cabinet à l'échelle nationale. Article (41) :Les experts comptables et les commissaires aux comptes peuvent constituer, pour l'exercice de leur profession respective, des sociétés par actions, des sociétés à responsabilité limitée, des sociétés civiles ou des groupements d'intérêts communs, à l'exclusion de toute autre forme de société. Article (42) : Les sociétés ou groupements visés à l'article 41 cidessus sont habilités à exercer la profession d'expert comptable lorsque les deux tiers (2/3) au moins du capital sont détenus par les deux tiers (2/3) au moins des associés membres de l'ordre inscrits 15/22 L individuellement au tableau en qualité d'expert-comptable ou de commissaire aux comptes. Les sociétés ou groupements visés à l'alinéa précédent sont dénommés « société d'expertise comptable » ou « société de commissariat aux comptes ». Article (43) : Pour être inscrit sur le tableau le l'ordre des experts comptables, les sociétés par actions, les sociétés à responsabilité limitée et les groupements d'intérêts communs, constitués pour l'exercice de la profession d'expert comptable et la profession de commissaire aux comptes, doivent en outre, remplir les conditions ciaprès : 1. Avoir pour objet l'exercice de la profession d'expert comptable ou de commissaire aux comptes, être gérés ou administrés par les seuls associés inscrits au tableau. 2. Subordonner l'admission de tout nouvel associé ou membre à l'agrément préalable, soit de l'organe social habilité à cet effet, soit des porteurs de parts sociales, nonobstant toute disposition contraire, n'être sous la dépendance, directe ou indirecte, d'aucune personne ou d'aucun groupe d'intérêt. 3. Ne détenir de participations financières ni dans des entreprises industrielles, commerciales, agricoles, bancaires, ni dans des sociétés civiles. Toutefois, lorsque l'activité desdites entreprises se rattache à la profession d'expert-comptable ou de commissaire aux comptes, le conseil de l'ordre national peut autoriser une prise de participation. Article (44) : Lorsque les experts-comptables ou les commissaires aux comptes ont choisi la forme d'une société civile ou d'un groupement d'intérêts communs, les sociétés ou groupements constitués ne peuvent comprendre que les membres de l'ordre. Toutefois, peuvent être sociétaires non agrées et non inscrits au tableau les juristes, les économistes et toute personne diplômée de l'enseignement supérieur qui, en vertu de sa qualification, apporte un concours à la réalisation de l'objectif de la société civile ou du groupement dans la/iimite d'un quart des sociétaires. 16/22 Article (45) : En vue de permettre l'exercice de la profession d'expert comptable ou de commissaire aux comptes en toute indépendance intellectuelle et morale, sont incompatibles avec ladite profession au sens de la présente loi : - toute activité commerciale en qualité de commerçant notamment en la forme d'intermédiaire ou de mandataire chargé de transactions commerciales et professionnelles. - Tout emploi salarié. - L'exercice cumulé de la profession d'expert-comptable et de commissaire aux comptes auprès d'une même entreprise ou organisme. - Tout mandat sénatorial, parlementaire ou local. Article (46) : Ne sont pas incompatibles avec l'exercice de la profession d'expert-comptable ou de commissaire aux comptes les tâches d'enseignement et de recherche en matière de comptabilité, de fiscalité des finances et de droit des sociétés, de façon contractuelle et complémentaire, conformément à la législation en vigueur ainsi que les cas visés aux articles 41 et 42 de la présente loi. Article (47) : II est interdit aux experts-comptables et aux commissaires aux comptes d'effectuer toute mission pour des entreprises dans lesquelles ils possèdent, même indirectement, des intérêts. Article (48) : Les experts-comptables et les commissaires aux comptes sont tenus au secret professionnel dans les conditions et sous les peines prévues à l'article 301 du code pénal. Sont astreints aux mêmes obligations les experts comptables et commissaires aux comptes stagiaires ainsi que les personnels des experts-comptables et des commissaires aux comptes. 17/22 Les personnes susvisées ne sont déliées du secret professionnel que dans les cas expressément prévus par la loi. Article (49) : L'existence de structures internes d'audit ne dispense pas l'entreprise ou l'organisme de l'obligation légale de désigner un commissaire aux comptes, ni de faire appel à un expert comptable, en l'absence d'un comptable salarié. TITRE VI DE LA RESPONSABILITE DE L'EXPERT COMPTABLE ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Article (50) : Les experts-comptables et les commissaires aux comptes ont une responsabilité générale de diligence et une obligation de moyen et non de résultats. Article (51) : Les experts-comptables sont, dans l'exercice de leur profession, responsables civilement à l'égard des clients dans les limites contractuelles. Les commissaires aux comptes sont civilement responsables lorsque des fautes et négligences sont commises dans l'exécution de leurs missions. La responsabilité civile du commissaire aux comptes est de nature délictuelle à l'égard des tiers et de nature contractuelle à l'égard de la société ou de l'organisme contrôlé et des actionnaires ou détenteurs des capitaux. Article (52) : Les experts-comptables, les commissaires aux comptes exercent leur activité sur l'ensemble du territoire national en respectant les dispositions de l'alinéa 2 de l'article 40 de la présente loi. 18/22 Article (53) : Les travaux des experts-comptables et des commissaires aux comptes sont effectués sous leurs noms propres et sous leur responsabilité personnelle même s'ils sont constitués en société. Ils doivent observer les dispositions légales et réglementaires régissant la profession ainsi que le règlement intérieur de l'ordre national. Article (54) : Les droits et les obligations des membres de l'ordre national des experts comptables, s'étendent aux sociétés d'expertise comptable et de commissariat aux comptes. Article (55) : La responsabilité pénale des experts-comptables et des commissaires aux comptes, peut être engagée conformément au code de procédure pénale pour tout manquement à une obligation légale. Article (56) : La responsabilité disciplinaire des expertscomptables et des commissaires aux comptes, peut être engagée devant les institutions ordinales pour toute infraction ou manquement aux règles professionnelles. Tout recours contre les sanctions disciplinaires se fait devant le conseil de l'ordre national conformément aux procédures et prescriptions du règlement intérieur, l'appel devant les juridictions compétentes, se fait conformément aux procédures légales en vigueur.. Article (57) : L'exercice illégal de la profession d'expertcomptable et/ou de commissaire aux comptes rend son auteur passible d'une amende de 50.000,00 et d'un emprisonnement de six (06) à douze (12) mois. En cas de récidive, l'auteur est puni d'un emprisonnement de deux ans d'emprisonnement et du double de l'amende, nonobstant les. dispositions prévus. par le code pénal. 19/22 Exerce illégalement la profession d'expert-comptable, et de commissaire aux comptes, toute personne non inscrite ou dont l'inscription a été suspendue ou retirée et qui effectue ou continue à effectuer les opérations prévues par les dispositions de la présente loi. Est également assimilée à l'exercice illégal de la profession d'expert-comptable, ou de la mission de commissaire aux comptes l'usurpation de l'un de ces deux titres ou des appellations de société d'expertise comptable, ou de titre quelconque tendant à créer une similitude ou une confusion avec ces titres et ces appellations. - Aussi est considéré comme exercice illégal de la profession d'expert comptable ou de la mission de commissaire aux comptes, toute ouverture d'antenne additionnelle ment et séparément au domicile professionnel. TITRE VII DISPOSITION DIVERSES Article (58) : Les experts-comptables et les commissaires aux comptes sont seuls habilités à exercer les missions de commissariat aux apports, de commissariat à la fusion, à la scission, de conseil fiscal et d'expertise judiciaire prés les juridictions. Les conditions d'exercice, les modalités de désignation, les incompatibilités, la responsabilité ainsi que la rémunération des missions spécifiques citées à l'alinéa ci-dessus sont fixées par voie réglementaire. Article (59) : Les experts-comptables et les commissaires aux comptes sont tenus de souscrire une police d'assurance pour garantir la responsabilité civile qu'ils peuvent encourir dans l'exercice de leur/profession. 20/22 Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue par les experts-comptables et les commissaires aux comptes non couvertes par la police d'assurance sont garanties par une police d'assurance souscrite par l'ordre national des experts comptables et commissaires aux comptes. Article (60) : En cas de décès, de radiation ou de suspension de l'expert-comptable ou du commissaire aux comptes, le président du conseil régional de l'ordre des experts comptables désigne une personne habilitée pour gérer le cabinet dont les missions prennent fin avec la clôture de la procédure de liquidation ou avec la levée de l'empêchement et tenir informer régulièrement le Président du conseil national du suivi de l'opération. Article (61) : Les experts-comptables et les commissaires aux comptes ayant au moins cinq ans d'exercice, sont tenus d'encadrer les stagiaires et d'organiser les stages professionnels ainsi que les conditions de formations théoriques et pratiques des expertscomptables et des commissaires aux comptes selon des modalités déterminées par l'ordre national. Les experts-comptables et les commissaires aux comptes sont tenus de rémunérer les stagiaires dont ils ont la charge selon les modalités fixées par voie réglementaire. Article (62) : Est expert-comptable stagiaire, au sens de la présente loi, le candidat titulaire du diplôme requis et admis par la commission de formation du conseil régional à effectuer un stage professionnel, conformément aux conditions définies par voie réglementaire. Les experts-comptables stagiaires ne sont pas membres de l'ordre national. Ils sont néanmoins soumis à une surveillance et à un contrôle disciplinaire. Article (63) : II n'est pas dérogé aux dispositions prévues par la loi N°90-10 du 14 avril 1990, modifiée et complétée, relative à la monnaie et au crédit en ce qui concerne l'exercice du commissariat aux comptes des banques et institutions financières. 21/22 DISPOSITIONS PARTICULIERES Article (64) : Les comptables et les commissaires aux comptes agrées inscrits au tableau de l'ordre national des experts comptables, des commissaires aux comptes et des comptables agrées antérieurement à la date de promulgation de la présente loi, sont inscrits en qualité d'experts comptables. Article (65) : Les experts comptables inscrits conformément à l'article 64 ci-dessus, sont tenus de souscrire à une formation de mise à niveau. Un programme de formation appropriée sera arrêté et adopté par le conseil national de l'ordre. Article (66) : Tout professionnel inscrit à l'ordre est admis à se présenter à l'examen d'Etat d'expert comptable. Article (67) : Toutes les dispositions contraires à la présente loi sont abrogées. Article (68) : La présente loi sera publiée au journal Officiel de la République Algérienne Démocratique et populaire. TITRE VIII 22/22
  4. مراجعة الحسابات وضرورة ايجاد نظرية لها بقلم الأستاذ: فاتح سردوك - - الجزائر*************************************************************** ********************************* إن وجود نظرية للمراجعة يساعد المراجع على اتخاذ القرارات المتعلقة بكل خطوة من خطوات المراجعة بطريقة عملية وسليمة، مما يقلل من المخاطر التي تواجه المراجع أثناء أداء مهامه، وتمكينه من اتمام عملية المراجعة بكفاءة عالية. من الجدير بالذكر أن أنه يجب أن يكون للمراجعة محتوى تطبيقي، أي أنه لا يكفي أن تكون النظرية متسقة منطقيا، وإنما يجب أن تكون أيضا قابلة للتطبيق عمليا، أي أن النظرية ليست هدفا في حد ذاتها وإنما هي وسيلة لإحكام وترشيد التطبيق والممارسة المهنية. فالتطرق الى نظرية المراجعة يتطلب الوقوف على مختلف معالمها ، وكذا أولويات امكانية دراستها من الناحية الفلسفية، اضافة الى التطرق الى مختلف مكوناتها من فروض ،مفاهيم ومعايير وأهداف ومختلف اجراءاتها. المطلب الأول: مراجعة الحسابات كعلم ومدى ملائمتها للدراسة الفلسفية ان الدراسات في مجال مراجعة الحسابات تختلف من عدة نواحي عنها في المحاسبة، وهذا بالرغم من العلاقة الوطيدة بينهما، فالمحاسبة تتميز بطبيعة انشائية، تقوم على تجميع وتصنيف وتلخيص البيانات بطريقة مفهومة، حتى يمكن ايصالها الى الأطراف المعنية، أما المراجعة فتتصف بطبيعة انتقادية تحليلية، حيث أنها تهتم وتختص بفحص وقياس واختبار مخرجات النظام المحاسبي. ومن الأكيد أن الالمام بمجمل الأفكار الأساسية للمراجعة، يتم عن طريق دراسة مختلف معالم نظرية المحاسبة، ودراسة طبيعة مراجعة الحسابات في حد ذاتها. ان تتبع الاطار النظري للمراجعة ودراسة طبيعتها، يظهر أنها مجال متخصص للمعرفة، يقوم على أسس منطقية(أصلها ينبع من المنطق)، أي أنها ترتكز على البرهان والقرينة، وهذا ما يدعم أساسا امكانية القيام بدراسة فلسفية لطبيعتها. فمحاولة الدراسة الفلسفية لطبيعة المراجعة تتطلب، تحديد خصائص الدراسة الفلسفية المعتمدة، وكذلك تحديد العلم الذي تنتمي له هذه الدراسة. أولا: خصائص الدراسة الفلسفية: ان الدراسة الفلسفية بصفة عامة تتميز بعدة خصائص وهي:1 - الشمول - بعد النظر - الخيال 1- الشمول: فالشمول يعني الفهم الكلي وليس فهم الأجزاء كل على حده، وبالتالي فانه من خلال التطرق الى دراسة طبيعة المراجعة يجب البحث عن الآراء والمباديء التي تعتبر عامة نسبيا، كالقرائن والافصاح والاستقلال والقيام بدراستها. ان دراسة مثل هذه المفاهيم المطبقة على نطاق واسع يتيح لنا ايجاد هيكل شامل وملائم للمعرفة في مجال المراجعة. ومن وجهة نظر عامة فانها ترتكز على النظرة الواسعة والضرورية لفهم الحقيقة، وأهمية الأشياء كاملة، ومن ثم فان دراستنا لطبيعة المراجعة تتطلب اقصاء وجهات النظر الخاصة لأي موضوع، وأن يكون الحكم على أساس الأهمية الكلية. 2- بعد النظر : أما بعد النظر كخاصية ثالثة للدراسة الفلسفية فيقصد به عمق الاستقصاء والدراسة لغرض الحصول على الفروض الأساسية. في مجال المراجعة، فان هذه الفروض لم تطرح للمناقشة والتقييم، وبالتالي فان المناقشات كمرحلة أولية حولها تكون مع احتمال ضعيف في الوصول الى تنائج ايجابية، حيث أن ايضاح قبول هذه الفروض يعتبر أساسيا لتكوين نظرية للمراجعة، وهذا من أجل الابتعاد عن التحيز والتقليل من الحكم والتعليل الغير مبرر في هذا المجال من مجالات المعرفة. 3- الخيال: ان الخيال في نطاق الدراسة الفلسفية لا يقصد به اطلاق العنان للتأمل أو التصور غير المعقول، ولكن يعني أن يرتفع الباحث من الخصوصيات الى الاحتمالات الأوسع من أجل التنبؤ بالاحداث المستقبلية، وخاصة بالنسبة لموضوع ثري ونامي كالمراجعة. ثانيا: تحديد العلم الذي تنتمي اليه مراجعة الحسابات من ناحية أخرى فان دراسة طبيعة المراجعة تتطلب تحديد دقيق لنوع العلم الذي تنتمي اليه، وبصفة عامة فان مختلف العلوم تصنف الى خمس أنواع كما يلي:2 1- علوم تجريدية جامدة : وتشمل مختلف أنواع المعرفة المنظمة كالمنطق والرياضة. 2- علوم وصفية: وهي علوم تعتمد على الملاحظة والوصف لبيانات فعلية كعلم الكيمياء والفيزياء. 3- علوم استنتاجية: وهي علوم مشتقة من العلوم الوصفية وتتميز بضيق مجالاتها مع التعمق في دراستها كالعلم المعادن وعلم الأجناس. 4- علوم مركبة: وهي علوم تقوم على تجميع أجزاء من علوم أخرى. 5- علوم تطبيقية: وتتمثل هذه العلوم في أقسام منفصلة من العلوم المختلفة، أو المزج بين مباديء بعض العلوم واجراء دراسات خاصة لها ترتبط بالواقع العملي. من خلال الدراسة النظرية للمراجعة فانه يمكن تصنيفها ضمن كل من العلوم المركبة والعلوم التطبيقية، فالمراجعة تشترك مع العلوم المركبة، فانها تقتبس بعض الأفكار من العلوم الأخرى، ولكن بعد تعديلها لتلائم الطبيعة المميزة لها، وعلى سبيل المثال فان المراجعة تختص بالقرائن وأدلة الاثبات ودراسة حجيتها، من أجل حصول المراجع على رأي فني محايد معلل ومستقل، وبالتالي فهذا يتطلب دراسة نظرية المعرفة ومختلف الطرق للحصول على الاقتناع، وتعديلهما بما يتوافق مع مشاكل المراجعة وما ينتظره منها جمهور المستفيدين من خدماتها. كما تختص المراجعة بالمعاينة الاحصائية كمراحل اختبارية، وهذا ما يتطلب الرجوع الى علم الاحصاء، لكن مع اختيار طرق المعاينة والاختبار الملائمة أخذا بعين الاعتبار طبيعة البيانات المحاسبية وخصائصها، والتي تختلف بدرجة كبيرة عن تلك البيانات الموجودة بالعلوم الأخرى، ومن أهم هذه الخصائص التي تختلف حسب درجة أهميتها بالنسبة للبيانات والمعلومات المحاسبية ما يلي: - إمكانية الوصول إلى البيانات - الشمول - الدقة والصحة - الملاءمة -التوقيت - الوضوح - المرونة - القابلية للتحقق - عدم التحيز كما أن التمثيل العادل للقوائم المالية(تمثيل القوائم المالية بصحة ومصداقية للمركز المالي للمنشأة ونتائج أعمالها) يستمد من المبادئ المحاسبية المتعارف عليها والتحليل المالي ونظرية الاتصال، واضافة الا هذا فان الممارسة المهنية لمراجعة الحسابات تتطلب الماما بمختلف العلاقات السلوكية بين الأفراد وهذا ما يندرج ضمن علم الاجتماع. ان الاهتمام باعتماد نظرية كاملة للمراجعة، يواجهه في نفس الوقت غياب نظرية كاملة للمراجعة وهذا ما أشارت اليه جملة من الدراسات مع بعض الاستثناءات بالنسبة للمراجعة في القطاع العمومي. المطلب الثاني: مكونات نظرية المراجعة يقصد بنظرية المراجعة مجموعة الأفكار الأساسية والمبادئ والقوانين العامة المترابطة والمتسقة منطقيا والتي تهدف الى التقييم والتفسير المنطقي للقرارات والممارسات الواجب اتخاذها أو القيام بها عند ممارسة مراجعة الحسابات، وتوجيه السلوك بما يضمن تحقيق قيم وأهداف محددة. تتكون نظرية المراجعة من جملة من العناصر والتي تتحدد كنتيجة منطقية للعناصلر السابقة له كما يوضحها الجدول التالي: وتبقى الاشكالية المطروحة هي الى أي مدى تتوفر هذه العناصر في المراجعة أولا: الفروض يعرف الفرض على أنه قاعدة تحظى بقبول عام، وتعبر عن التطبيق العملي وتستخدم في حل نوع معين من المشاكل أو ترشيد السلوك.3 كما يعتبر الفرض مقدمة أو معتقد سابق وأساسي تعتمد عليه الأفكار والمعتقدات والقواعد الأخرى . وتتمثل الفروض الأساسية التي تعتمد عليها نظرية المراجعة فيمي يلي: 1-امكانية التحقق من من القوائم المالية، بالرغم من ما تتضمنه من مزاعم وادعاءات. فدرجة قابلية القوائم المالية للتحقق، تتوقف على نوع المراجعة المعتمدة، وطبيعة الحسابات والعمليات محل المراجعة، فالتحقق من الحقوق يكون أسهل من التحقق من المخزونات. 2- عدم وجود تعارض بين المراجع، ومعدي القوائم المالية(مخرجات النظام الاداري) في المدى الطويل، وان كان هناك احتمال للتعارض في المدى القصير. حيث أن كل من المراجعين والادارة يتفقان في الاهتمام بصحة ومصداقية القوائم المالية وتعبيرها بصدق عن الوضعية الحقيقية للمنشأة ونتائج أعمالها، لأن هذا يدعم مختلف القرارات الاستثمارية، وأمثلية استخدام الموارد. بالرغم من هذا التوافق في الأهداف على المدى الطويل قد يوجد تعارض على المدى القصير بين المراجعين وادارة المنشأة، والذي يرجع أساسا الى أن ادارة المنشأة تسعى الى إظهارها بصورة ناجحة، وأن نتائج أعمالها عالية، وهذا من أجل حصول هيكل الادارة على مختلف المكافآت، كما أن المراجع يقوم بفحص وتقييم تأكيدات الادارة ومزاعمها، فان الادارة قد تحاول تعديل بعض التأكيدات التي قد تمثل احراجا لهم. وبالتالي فعلى المراجع أن يحتفظ بنظرة الشك المهنية عند قيامه بتجميع الأدلة والقرائن المتعلقة بتأكيدات الادارة. 3- ان وجود نظام رقابة داخلية فعال ومتين، من شأنه أن يقلل من احتمالات الغش والتلاعب في المنشأة، فغياب هذا النظام يتيح المجال أمام الأخطاء والتلاعبات، وبالتالي فعلى المراجع تقدير المخاطر الناتجة عن عدم فعالية نظام الرقابة الداخلية. 4- ان اعتماد المبادئ المحاسبية المتعارف عليها يؤدي الى تمثيل القوائم المالية بصحة ومصداقية للمركز المالي للمنشأة ونتائج أعمالها في تاريخ اعداد هذه القوائم محل المراجعة. يقصد بهذا الفرض أن المبادئ المحاسبية المتعارف عليها تعتبر المعيار لقياس صحة ومصداقية القوائم المالية. 5- افتراض تكرار الأحداث، أي أن ماحدث في الماضي سيتكرر في المستقبل، وبمعنى آخر أن ما كان حقيقيا في الماضي سيكون حقيقيا في المستقبل. وكمثال عن ذلك اذا افترضنا أن المراجع اكتشف في المراجعات السابقة تحيز الادارة، فانه سيفترض تحيزها كذلك في القوائم المالية محل المراجعة مستقبلا، وعليه أن يخطط لعملية المراجعة بالطريقة الملائمة لذلك. 6- ان القوائم المالية تكون خالية من التلاعب أو التواطؤ. لا يقصد بهذا الفرض أن المراجع غير مسؤول عن اكتشاف التلاعب والغش، وانما عليه التمسك بنزعة الشك المهني، وأن يقوم بتقدير مخاطر حدوث الأخطاء والتلاعب، والتي قد تتسبب في احتواء القوائم المالية للمنشأة على تحريفات جوهرية. وبالتالي فبناءا على تقدير المراجع للمخاطر ، فانه يقوم باختيار الاجراءات وتصميم الخطوات الملائمة لتوفير التأكيد المعقول لكشف الأخطاء والتلاعب الجوهري الذي يمكن أن تحتويه القوائم المالية. والجدير بالذكر أنه حتى عند تصميم عملية المراجعة بطريقة ملائمة وفقا لمختلف المتغيرات، فانه قد لا يتم كشف بعض الأخطاء والتلاعبات لأنه عادة ما يتضمن التزوير حالات من التواطؤ مثل الاتفاق بين شخصين أو أكثر على اخفاء تصرفات غير سليمة، وكذلك اعتماد مستندات وهمية وغير حقيقية. 7- ان المراجع يعمل كمراجع فقط عند فحص القوائم المالية بهدف ابداء الرأي الفني المعلل والمحايد . لايق يقصد بهذا الفرض أن على المراجع أن لايستعين بخبراته المحاسبية والمهنية لتقديم جملة من الخدمات الاستشارات المحاسبية والادارية، ولكن على المراجع أن يولي الأهمية الأولى لأعمال المراجعة، كي لا تتكون هذه الخدمات ذات أثر سلبي على عملية المراجعة وتتداخل مع أعمال المراجعة، ولا تؤثر على استقلاله وحياده في أداء مهامه في المراجعة كمهمة أساسية. 8- ان مختلف القوانين والتشريعات المهنية تفرض على المراجع التزامات مهنية عليه أن يلتزم بها أثناء أداء مهامه. بالرغم من أن هذه الافتراضات كتبها كل من MAUTZ et SHARAF منذ عدة عقود الا أنها مازالت صالحة للتطبيق، وتشكل الأساس النظري لمناقشة نظرية المراجعة.4 ثانيا: المفاهيم ان المفاهيم هي التعميم الذهني أو الأفكار الأساسية أو بعبارة أخرى هي أساس التفكير أي أنها بمثابة العقل الموجه للجسم البشري، وتتمثل مفاهيم المراجعة في التعميمات العريضة المستنتجة من الفروض السابقة، كما أن هذه المفاهيم بدورها تمثل الأساس لتحديد المعايير والاجراءات للاعتماد المعايير موضع التطبيق. ومن أهم مفاهيم المراجعة ما يلي: 1- مفهوم حياد واستقلال المراجع: ويقصد به أن يكون المراجع محايدا ومستقلا وأن يقوم بأداء مهامه بنزاهة وموضوعية، وأن يكون محايدا بين ادارة المنشأة وجمهور المستفيدين من قوائمها المالية، وهذا المفهوم يرجع الى فرضي أنه لا يوجد هناك تعارض في المصالح بين ادارة المنشأة والمراجع، وأن المراجع يمارس مهنة المراجعة فقط. 2- مفهوم العناية المهنية الواجبة: بمعنى أن على المراجع أن يبذل العناية المهنية بنفس الدرجة المفترض توفرها في أي مراجع مؤهل لممارسة المهنة في نفس المجال وبصفة عامة، فهذا المفهوم يفرض مستوى أداء معين يجب تحقيقه لدى كل المراجعين، أي أن المراجع وبحكم الطبيعة البشرية غير معصوم من الأخطاء، وبالتالي مادام يؤدي عمله بأمانة واخلاص فانه غير مسؤول عن ما يحدث من أخطاء، وانما يكون مسؤولا عن الاهمال وعدم الأمانة والاخلاص. 3- مفهوم أدلة الاثبات: ويقصد به أنه على المراجع جمع مختلف أجلة وقرائن الإثبات واختبار حجيتها، من أجل تكوين رأيه المحايد والمعلل حول صحة ومصداقية القوائم المالية وتمثيلها بدقة للوضعية الحقيقية للمنشأة ونتائج أعمالها، والوصول الى توصيات لمعالجة جوانب النقص والقصور، ويعتمد هذا المفهوم على فرضين، وهما القابلية للمراجعة والتحقق، وعلى تكرار الأحداث(ما حدث في الماضي سيحدث في المستقبل) ما لم يظهر العكس. 4- مفهوم الصحة والمصداقية: ويعني أن المبادئ المحاسبية المتعارف عليها والأكثر ملائمة قد اعتمدت في اعداد مختلف القوائم المالية، وأنه ومن وجهة نظر المراجع فان مختلف الحقائق الاقتصادية المعروضة بواسطة المبادئ المحاسبية المتعارف عليها قد تم تقريبها بشكل معقول. 5- مفهوم السلوك الأخلاقي: ويعني أنه على المراجع مراعاة والالتزام بأخلاقيات المهنة، وأن يتجنب مختلف التصرفات التي تحط من شأنه ومن كرامة المهنة أو تشكك في نزاهته أو تضر بمصالح عملائه وجمهور المستفيدين من خدماته. ثالثا: المعايير المعيار بصفة عامة هو كل ما يعتمد في القياس ، ويعرف المعيار بأنه نموذج موضوع من طرف سلطات مختصة أو نتيجة عرف أو اتفاق عام كأساس لما يجب العمل به واتباعه، وكمقياس مرشد لمدى فعالية الأداء، بحيث أنه يحدد الأهداف ويحدد أساليب تحقيقها، فهي قواعد عامة يتفق عليها ولا يجوز مخالفتها، من أجل ضمان أداء عملية المراجعة بكفاءة، وحماية المراجع من المسؤولية اذا التزم بها. رابعا: الأهداف ان الأهداف بصفة عامة هي الغايات التي يرجى تحقيقها من نشاط معين، فالهدف الأساسي للمراجعة هو ابداء الرأي المحايد والمعلل حول صحة ومصداقية القوائم المالية وتمثيلها بدقة للوضعية الحقيقية للمنشأة ونتائج أعمالها وتدفقاتها النقدية خلال فترة معينة، وبالتالي على المراجع التأكد من تحقيق جملة من الأهداف الفرعية وصولا الى تحقيق الهدف الأساسي للمراجعة، وهذه الأهداف الفرعية تتمثل فيمي يلي: - التحقق من الوجود: أي التحقق من الوجود الفعلي لمختلف الأصول والعمليات. - التحقق من الاكتمال: أي التأكد من أن كل ماحدث وقع خلال السنة محل الفحص. - التحقق من الملكية: التحقق من أن أصول الميزانية ملك خاص للمنشأة. - التحقق من صحة التقييم: أي أنه تم تقييم مختلف الأصول وفق المبادئء المحاسبية. - التحقق من سلامة التبويب والتصنيف: التحقق من سلامة التصنيف واحترام التصريح. -التحقق من الدقة الحسابية: أي التأكد من صحة عمليات الجمع والقيد والترحيل...الخ. - التحقق من الحد الفاصل: بمعنى التحقق من أن العمليات التي تمت قرب نهاية السنة قد أدرجت في الفترة المالية الملائمة. يتأكد المراجع من تحقيق مختلف هذه الأهداف الفرعية وصولا الى الهدف الرئيسي، عن طريق اعتماد مختلف أدلة وقرائن الاثبات واختبار حجيتها باستخدام مختلف اجراءات المراجعة المعترف عليها، من أجل تكوين رأيه حول صحة ومصداقية القوائم المالية للمنشأة محل المراجعة، وتمثيلها بدقة للوضعية الحقيقية للمنشأة ونتائج أعمالها وتدفقاتها النقدية خلال فترة معينة. خامسا: اجراءات المراجعة ان الاجراءات هي مجموعة من الخطوات التفصيلية التي سوف يعتمدها ويطبقها المراجع، للحصول على الأدلة والبراهين التي يبني عليها رأيه في القوائم المالية، وبالتالي فان اجراءات المراجعة يتم اعدادها لمقابلة أهداف المراجعة الثانوية(الوسيطة) وتحقيقها. يكمن الاختلاف بين اجراءات المراجعة والمعايير، اذ أنه بينما تمثل المعايير قواعد عامة يجب أن يتبعها المراجع ولا يجوز له مخالفتها، فان الاجراءات هي الخطوات التفصيليةاللازمة لتحقيق الأهداف والتي تختلف حسب الموضوع محل المراجعة. المطلب الثالث: غياب نظرية للمراجعة: ان غياب نظرية متكاملة للمراجعة تم التطرق اليه من خلال جملة من الباحثين، وسيتم تتبع أهمها بهدف المسح التاريخي لهذه الدراسات، وكذلك المحاولات الأولى لوضع نظرية المراجعة. أولا: بعض الدراسات التي تبرز غياب نظرية للمراجعة.5 1- MAUTZ et SHARAF (1961): حيث أشار الباحثان الى أنه بالرغم من الاهتمام المتزايد بمراجعة الحسابات في تلك الفترة، فانه يلاحظ الغياب الكلي لنظرية للمراجعة تدعم اطارها النظري، وتعضد الممارسة المهنية لها. 2-HAMILTON (1988): يؤكد الباحث أنه من خلال تحليل الدراسات المعروفة حول مراجعة الحسابات، يظهر غياب نظرية منطقية كاملة، لحماية وتفسير تجسيد ووجود مراجع الحسابات في ظل البيئة الاقتصادية. ثانيا:المحاولات الأولى لوضع نظرية للمراجعة: 1- MAUTZ et SHARAF (1961): تطبيق جملة من المبادئ الفلسفية على مراجعة الحسابات، والتي اعتمدت جملة من الفرضيات كما يلي: - فرضيات الدراسة: - عدم وجود تعارض في المصالح بين المراجع والمنشأة محل المراجعة. - ان القوائم المالية ومجمل المعلومات المحاسبية محل الفحص خالية من التحريف والتغييرات الناتجة عن التواطىء، والتغييرات الغير عادية الأخرى. - حدود الدراسة: مشكلة استقلالية المراجعين، وكذلك جملة من أعمال الغش الضريبي في التصريح بالقوائم المالية. SCHANDL -2 (1978) : اعتماد نظرية اجراءات المراجعة، والتي يمكن التطرق لها من خلال أهم معالمها كما يلي: - أهداف الدراسة: تهدف هذه الدراسة الى اسقاط الاكتشافات الفلسفية لنظرية الاتصال وبسيكولوجية التفكير، في اجراءات المراجعة. - حدود الدراسة: تسمت هذه الفرضية بكونها عامة بدرجة كبيرة، ما لايتوافق مع التركيز والتحليل في أعمال واجراءات المراجعة. 3- كما تطرق جملة من الباحثين الى الجانب التقني لمراجعة، كتطبيق نظرية القرار في المراجعة وكذلك نظرية المباراة، ويمكن تلخيص أهم معالم هذه الدراسات كما يلي: - أهداف الدراسة: ركز هذه الدراسة على خصوصيات المجال التجريبي، على مستوى النماذج وطرق الاختبار، والمعايير الممكن استخدامها في ظل معرفة الأحداث المتعاقبة. - حدود الدراسة: تتمركز اهتمامات هذه الدراسات حول الجانب التقني البحت. - كما أنه تجدر الاشارة أنه عند التطرق الى موضوع غياب نظرية كاملة للمراجعة، فان هناك حالة خاصة بالنسبة للمراجعة في المنظمات العمومية، كما أشار لها(1985)RUBIN، بأن البحث في مجمل الدراسات حول المراجعة في المنظمات العمومية، ومن نظرة ايجابية، لا ينفي وجود نظرية شاملة للمراجعة في المنظمات العمومية، ( والتي ليست بالضرورة معتمدة من طرف الباحثين)، كمعايير المراجعة في المنظمات العمومية، أنواع المراجعة ومنهجية المراجعة وعدة عناصر أخرى في هذا المجال. المراجع المعتمدة: 1- محمد سمير الصبان: نظرية المراجعة وآليات التطبيق، الدار الجامعية، الاسكندرية، 2003، ص26. 2- المرجع السابق، ص45. 3-- LIONEL Collins et GERARD Valin : Audit et Contrôle interne, principes objectifs et méthodes, Dalloz, 3ème édition, paris, 1986.p57. 4 -HAMINI Ahmed, l’audit comptable et financier ,berti edition .Algérie ,2002,p55. 5- David Carassus : THEORIES DE L’AUDIT EXTERNE, IAE EDITION, paris 2005.p128.
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المخازن.DOC — أ http://www.4shared.com/file/74003080...___-_.html?s=1 المحاسبة الإدارية في مجال الرقابة وتقييم الاداء.doc — أ http://www.4shared.com/file/74420262..._____.html?s=1 أصول المحاسبة المالية الجزء 1.pdf in كتب المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/69217817...____1.html?s=1 الصف الثاني الثانوي - المدخل إلى علم المحاسبة.pdf in كتب المناهج الدراسية — أ http://www.4shared.com/file/68289542...-____.html?s=1 المحاسبة المتوسطة.pdf in كتب المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/68949224...nline.html?s=1 رسالة دكتوراه في المحاسبة.rar in — أ http://www.4shared.com/file/73144780...e/___.html?s=1 المحاسبة كأداة المراقبة الجبائيةالمحاسبة كأداة المراقبة الجبائية.rar in — أ http://www.4shared.com/file/73418354..._____.html?s=1 جدول المحاسبة.doc — أ http://www.4shared.com/file/57868337...nline.html?s=1 المحاسبة المالية المتوسطة - محاسبة الشركات المساهمة دكتور محمد شريف توفيق.rar in — أ http://www.4shared.com/file/68973266..._____.html?s=1 مدخل الى المحاسبة الجزء الاول (الرمز محاسبة 37 ).zip in — أ http://www.4shared.com/file/57311185..._37__.html?s=1 أثر مرونة معايير المحاسبة المصرية على ممارسات إدارة الربح.pdf in — أ http://www.4shared.com/file/69964100..._____.html?s=1 المدخل في المحاسبة الادارية.pdf in — أ http://www.4shared.com/file/71617291...d/___.html?s=1 معلومات عامة عن قسم المحاسبة وقسم ادارة الاعمال.doc in — أ http://www.4shared.com/file/77502514..._____.html?s=1 أصول المحاسبة المالية الجزء 2.pdf in كتب المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/69217896...____2.html?s=1 المحاسبة المالية - .htm — أ http://www.4shared.com/file/30924054..._-___.html?s=1 نشأة المحاسبة.pdf — أ http://www.4shared.com/file/55679679...nline.html?s=1 أسس وضع نظام المحاسبة التحليلية.rar in — أ http://www.4shared.com/file/71909808.../____.html?s=1 المحاسبة المالية المتقدمة - الأندماج و القوائم المالية المجمعة للشركات المساهمة.rar in — أ http://www.4shared.com/file/68972887..._____.html?s=1 نظرية المحاسبة الجزء الاول.zip in — أ http://www.4shared.com/file/57136205...7/___.html?s=1 مبادىء المحاسبة الثاني الحقيبة الثالثة ـ مساعد محاسب (الرمز محاسبة ـ 39 ).zip in — أ http://www.4shared.com/file/57311962..._39__.html?s=1 مدى ملائمة مهنة المحاسبة لبيئة التجارة الالكترونية.doc in — أ http://www.4shared.com/file/61731726..._____.html?s=1 مجموعة تعالى نتعلم المحاسبة.rar in تعليم المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/73196914...e/___.html?s=1 كتب متنوعة في المحاسبة تحتوي على محاسبة الشركات الخاصة ( الشخصية ) مراقبة الدوائر المالية محاسبة الدوائر الحكومية محاسبة مالية محاسبة فندقية وغيرها …ob! in — أ http://www.4shared.com/file/76520234..._____.html?s=1 مكاتب المحاسبة.txt in — أ http://www.4shared.com/file/34407452...nline.html?s=1 معايير المحاسبة المصرية.rar — أ http://www.4shared.com/file/31050671...nline.html?s=1 معايير المحاسبة والمراجعه2.rar in — أ http://www.4shared.com/file/70514652...3/__2.html?s=1 المدخل في المحاسبة الادارية - دكتور وليد ناجي الحيالي.rar in — أ http://www.4shared.com/file/68587540...-____.html?s=1 المحاسبة فى المنشئات المالية (الرمز محاسبة ـ 14 ).pdf in — أ http://www.4shared.com/file/57141276..._14__.html?s=1 مفاهيم المحاسبة المالية.doc in — أ http://www.4shared.com/file/38670634...nline.html?s=1 أصول المحاسبة المالية2 .pdf in — أ http://www.4shared.com/file/56809061.../__2_.html?s=1 طرق المحاسبة التحليلية.rar — أ http://www.4shared.com/file/72522877...nline.html?s=1 برنامج نظام المحاسبة المالية علي الحاسب الالي اصدار 0ر2.doc — أ http://www.4shared.com/file/57421253...___02.html?s=1 المحاسبة في منشآت البترول.rar — أ http://www.4shared.com/file/63264233...4/___.html?s=1 معاير المحاسبة المصرية (الرمز محاسبة ـ 27 ).zip in — أ http://www.4shared.com/file/57523851..._27__.html?s=1 اكاديمية المحاسبة الحديثة.xls — أ http://www.4shared.com/file/66413029...nline.html?s=1 أصول المحاسبة المالية الجزء الأول.rar — أ http://www.4shared.com/file/47087810.../____.html?s=1 مبادىء المحاسبة 4.pdf in تعليم المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/73196919...3/__4.html?s=1 كتاب في المحاسبة المالية 2.zip in — أ http://www.4shared.com/file/44988359...____2.html?s=1 نظام المحاسبة التحليلية في المؤسسة.rar in memoires — أ http://www.4shared.com/file/76049173.../____.html?s=1 معايير المحاسبة لدول مجلس تعاون الخليج.pdf in — أ http://www.4shared.com/file/69837333..._____.html?s=1 (3 - 3)المحاسبة علي عناصر تكاليف عقود المقاولات.doc — أ http://www.4shared.com/file/74384959..._____.html?s=1 المحاسبة التحليلية كأداة لمراقبة التسيير.rar in memoires — أ http://www.4shared.com/file/75784975.../____.html?s=1 صفحات المحاسبة ادارية .rtf in — أ http://www.4shared.com/file/71863438...6/___.html?s=1 اصول المحاسبة المالية - دكتور وليد ناجي الحيالي - الجزء الاول.pdf in — أ http://www.4shared.com/file/68871104...__-__.html?s=1 مبادئ المحاسبة-2 – الحقيبة الثالثة - عملى.pdf in تعليم المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/73196921...___-_.html?s=1 المحاسبة الوطنية الجزائري.doc in — أ http://www.4shared.com/file/74011596...nline.html?s=1 المحاسبة المتوسطة الجزء الاول الاستاذ الدكتور وليد الحيالى.zip in — أ http://www.4shared.com/file/57132017..._____.html?s=1 المحاسبة.rar in — أ http://www.4shared.com/file/46936933...nline.html?s=1 نظرية المحاسبة الجزء الثاني.zip in — أ http://www.4shared.com/file/57134993...1/___.html?s=1 انهيار بعض الشركات العالمية وأثرها في بيئة المحاسبة.doc — أ http://www.4shared.com/file/68005355..._____.html?s=1 كتاب المحاسبة المتوسطة… الأستاذ الدكتور وليد الحيالي (2).pdf in — أ http://www.4shared.com/file/68881275...___2_.html?s=1 المحاسبة_101_عام_1429.pdf in — أ http://www.4shared.com/file/78876057..._1429.html?s=1 المحاسبة في شركات الأموال.pdf in — أ http://www.4shared.com/file/63601372...5/___.html?s=1 المحاسبة على الأجور.doc in محاسبة تكاليف — أ http://www.4shared.com/file/76342931...nline.html?s=1 خطوة خطوة المحاسبة المالية من الألف إلى الياء - .htm in تعليم المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/73196927...__-__.html?s=1 كتاب مقدمة في المحاسبة المالية دكتور محمد شريف توفيق.rar in — أ http://www.4shared.com/file/68974207..._____.html?s=1 شرح معايير المحاسبة.doc in — أ http://www.4shared.com/file/79487244...nline.html?s=1 (2)المحاسبة والرقابة على التكاليف - مراكز التكلفة وتوزيع التكاليف.doc — أ http://www.4shared.com/file/74384918...-____.html?s=1 المحاسبة التحليلية - نظام معلومات للتسيير ومساعد على إتخاذ القرار في المؤسسة الإقتصادية.zip — أ http://www.4shared.com/file/75638534..._____.html?s=1 جدول المحاسبة لمابعد رمضان.doc in — أ http://www.4shared.com/file/65683551...f/___.html?s=1 نظرية المحاسبة الحكومية2.doc in — أ http://www.4shared.com/file/69083595...3/__2.html?s=1 المؤسسة و المحاسبة.doc in — أ http://www.4shared.com/file/74009968...nline.html?s=1 شرح مبسط لمعايير المحاسبة 2006.rar in — أ http://www.4shared.com/file/75197637..._2006.html?s=1 مجلس المحاسبة الجزائري.doc — أ http://www.4shared.com/file/77287931...nline.html?s=1 مبادئ المحاسبة-2 – الحقيبة الثالثة2.pdf in تعليم المحاسبة — أ http://www.4shared.com/file/73196923...2___2.html?s=1 المحاسبة التحليلية كاداة لمراقبة الانتاج.rar in memoires — أ http://www.4shared.com/file/75784941.../____.html?s=1 النظام الأساسي لهيئة المحاسبة والمراجعة لدول مجلس التعاون.pdf — أ http://www.4shared.com/file/64909486..._____.html?s=1 المحاسبة في الجمعيات التعاونية الاستاذ الدكتور وليد ناجي الحيالي.pdf in — أ http://www.4shared.com/file/68873093..._____.html?s=1 تاريخ المحاسبة.docx in Accounting files — أ http://www.4shared.com/file/69187935...nline.html?s=1 تقويم أساليب المحاسبة الإدارية ا.docx — أ http://www.4shared.com/file/78236893.../____.html?s=1 (3 - 2)المحاسبة في المنشآت الصناعية-أوامر التشغيل.doc — أ http://www.4shared.com/file/74384947...___-_.html?s=1 علم المحاسبة 2ث.rar — أ http://www.4shared.com/file/66033240...c/__2.html?s=1 المحاسبة في شركات التأمين.zip — أ http://www.4shared.com/file/78361097...a/___.html?s=1 التجارة الالكترونية وأثرها على المحاسبة ‏.doc — أ http://www.4shared.com/file/74003985..._____.html?s=1 المحاسبة عن التكلفة_سعيد_ضو.rar — أ http://www.4shared.com/file/76512232.../____.html?s=1 مبادئ المحاسبة-2 – الحقيبة الثالثة.pdf — أ http://www.4shared.com/file/73196924...-2___.html?s=1 المحاسبة الإدارية.pdf — أ http://www.4shared.com/file/78863923...nline.html?s=1 210 المحاسبة عن عقود الإجارة المنتهية بالتمليك في المصارف الإسلامية من منظور إسلامي.pdf — أ http://www.4shared.com/file/76188355..._____.html?s=1 مقدمة في المحاسبة الحكومية.doc in — أ http://www.4shared.com/file/78580501...4/___.html?s=1
  6. http://www.4shared.com/dir/5213893/6...a/sharing.html العلاقة بين المراجعة الداخلية والخارجية http://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.htm معايير المراجعة lhttp://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.htm الرقابة الخارجية العليا http://www.4shared.com/dir/5213893/6.../sharing.htmll ان لم يعمل احد الروابط فالرابط الموالي يعمل شامل لكل الروابط
  7. والله انا لا يهمني ما يحدث لي ولكن يهمني عواقب اعمالنا وابتعادنا عن اهدافنا ودخول نقاشات وتلميحات جانبية الى متى والله هذه المشكلة لا تنسوا الهدف من موقعكم القيم والمبادرة الكبيرة يقول الامام الشافعي : من اراد خالص العلم فليدقق والا ضاع دقيق العلم اشكاليات التحميل تتطلب بعض التقنيات لا غير يا اهل التخصص اكرر اسفي وتواضعي في هذا المجال والله اظن هدفنا واحد اليكم بعض الروابط سهلة التحميل الاستكمرارية في المراجعة http://www.4shared.com/dir/5213893/6...a/sharing.html العلاقة بين المراجعة الداخلية والخارجية http://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.htm معايير المراجعة lhttp://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.htm الرقابة الخارجية العليا http://www.4shared.com/dir/5213893/6.../sharing.htmll مواقع التحميل التي نستخدمها كلنا مجانية وبها عدة عيوب يتم التخلص منها عن طريق الاشتراك عندما تكون قنوات التحميل مشغولة يرجى الانتظار وفي بعض الحالات يتم حذف الملف لعدة اسباب فنرجو تحميل الملف بسرعة او عن طريق الاشتراك فلو لاحظتم الروابط السابقة كلها تؤدي الى كل المراجع وبمرور مدة بسيطة تعطل منها اثنان وتم الاعتذار من الموقع عن حذف الملف نحن كلنا في ظل اعتماد الخدمات المجانية التجريبية نبقى تحت رحمة هذه الخصائص وكمعيار للتفاؤل بعد كل هذا التشاؤم فسيتم انشاء الله اطلاق مشروع google الجديد الذي يعطي لكل منا مساحة تخزين كلية معتبرة على شبكة الانترنت وانصح الاخوة بالتحميل على megeupload وهو من اهم مواقع الرفع التي تشترط فقط تحميل شريط مهامها. عيبنا هو التحكم في التقنية فقط en a beosoin de savoir faire
  8. ولكن يا اخي المشرف الكريم المشكلة في التحميل مش في الروابط والموضوع بحد ذاته لا يحتمل الاقفال حتى ولة كان مؤقت وشكرا جزيلا واليكم الروابط الشغالة نعيب زماننا والعيب فينا وما لزماننا عيب سوى افعالنا الاستكمرارية في المراجعة http://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.html العلاقة بين المراجعة الداخلية والخارجية http://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.htm معايير المراجعة lhttp://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.htm الرقابة الخارجية العليا http://www.4shared.com/dir/5213893/6ae0993a/sharing.htmll
  9. 1-المشروع التطبيقي والتجريبي للمكتبة الإلكترونية (Electronic library practical experiment project) موقع من إنشاء المكتبة الوطنية دِيِت (National Diet Library) الموضوعات: تاريخ - سياسة وصف الموقع: تشكل المجموعة حوالي 10 ملايين صفحة مرقمنة لصُور كُتب و مجلات نادرة و قيمة محفوظة في 300 قرصا و لاتمثل إلا جزءا من مشروع أكبر يضم بناء قواعد معلومات و استرجاع البيانات. قد نُشرت المواد الأصلية أساسا واختيرت كممثلة للإرث الثقافي . يمكن استعمال القوائم من خلال لوائح فردية أو من خلال البحث في الفهرس. جميع المقالات متوفرة على أشكال HTML و RTF ويسمح تحميلها على قرص الحاسوب. http://www.ndl.go.jp/en/index.html 2-قسم النصوص والصورالإلكترونية العلمية (Scholary electronic text and image service -SETIS) موقع من إنشاء جامعة سيدني الموضوعات: أدب وتاريخ وصف الموقع: ظهرالمشروع سنة 1996 لدعم وتشجيع مراجع الدروس بجامعة سيدني وذلك بتوفير المصادر الأصلية على شكل نصوص رقمية مع مستلزماتها من حواسيب و برامج لاستغلالها. تتمحور المكتبة الإلكترونية حول الأدب الأسترالي والتاريخ. http://setis.library.usyd.edu.au/ 3-مجموعة الأدب الأسترالي (Australian literature collection) موقع من إنشاء مكتبة جامعة سيدني (University of Sydney Library) الموضوعات: أدب وصف الموقع: مجموعة نصوص إلكترونية من الأدب الأسترالي لفترة ما بعد 1840. قاعدة بيانات هذه المجموعة هي قيد التطوير على شكل SGML http://setis.library.usyd.edu.au/oztexts/ozlit.html 4-مجموعة النصوص الإلكترونية (The Electronic texts collection) موقع من إنشاء مكتبة أديلائيد الجامعية (University of Adelaide Library) الموضوعات: أدب، فلسفة، علوم وصف الموقع: يطمح الموقع إلى إنشاء إصدارات للأعمال الكلاسيكية المقروءة على الشاشة و التي أصبحت في الملك العام. تغطي هذه الكتب مجالات متعددة من المعرفة كالآداب، الفلسفة و العلوم. يمكن تصفح النصوص بالاعتماد على مداخل المؤلفين . http://etext.library.adelaide.edu.au/ 5-أرشيف تاريخ الفكر الاقتصادي (Archive for the history of economic thought) موقع من إنشاء جامعة مَكًماستر (MacMaster university) الموضوعات: تاريخ الفكر الاقتصادي وصف الموقع: يهدف مشروع "أرشيف تاريخ الفكر الاقتصادي" إلى جمع كل المواد التوثيقية المتعلقة بتاريخ الاقتصاد. تضم المجموعة النصوص الأصلية و الدراسات المتعلقة بها و بمؤلفيها. يتواجد محتوى الموقع في كل من بريستول، ميلبورن و باريس عبر تقنية المرايا "mirror". http://socserv.socsci.mcmaster.ca/~econ/ugcm/3ll3/ 6-أُنسيفي : قاموس النص الفائق للفلسفة موقع من إنشاء قسم الفلسفة لسيجيب مونتريال القديم الموضوعات: فلاسفة، فلسفة وصف الموقع: يعرف الموقع نفسه بكونه قاموس الفلسفة بالفرنسي يعرف بحياة و أعمال بعض الفلاسفة كذلك مقتطفات كبيرة من نصوص بعض إلى جانب دروس الفلسفة. http://www.cvm.qc.ca/encephi/ 7-الأدب موقع من إنشاء المكتبة الوطنية الكندية الموضوعات: دوريات، أدب، فنون، تاريخ وصف الموقع: تحتوي المجموعة الرقمية للمكتبة الوطنية الكندية على كتب و دوريات منشورة مباشرة. هناك أكثر من 3000 عنوانا يصدرها القطاع التجاري و الحكومي. في سنة 1997 تم إحداث فرع اقتناء المنشورات الرقمية بالمكتبة. تغطي مجالات الاهتمام الآتية : الأدب و الموسيقى وتاريخ تطور المجتمع الكندي http://collection.nlc-bnc.ca/ 8-التاريخ الباكر لكندا (Early Canadian Online) موقع من إنشاء المعهد الكندي لتاريخ النسخ المصغر الموضوعات: تاريخ كندا وصف الموقع: النص الكامل لأكثر من 3000 كتابا يتعلق بالتاريخ الكندي الممتد من أول اتصال أو احتكاك أوروبي إلى أواخر القرن التاسع عشر http://www.canadiana.org/eco/index.html 9-المجموعات الرقمية (Digital Collection) موقع من إنشاء مكتبات جامعة تورونتو الموضوعات: شعر، تاريخ، جيولوجيا وصف الموقع: أنجزت جميع النصوص الإلكترونية للمجموعات المعروضة هنا بمكتبات جامعة تورونتو بمساعدة كلية الجامعة وشركاء خارجيين. http://www.library.utoronto.ca/resou...ital_main.html 10-المجموعات الرقمية الكندية موقع من إنشاء صناعة كندا (Industrie Canada) الموضوعات: تاريخ، جغرافيا، علوم، تكنولوجيا، ثقافة وصف الموقع: تقدم المجموعات الرقمية الكندية أكثر من 400 موقع في كل من التاريخ، الجغرافية، العلوم والتكنولوجيا والثقافة. تزخر المجموعات بكنوز من المكتبة الوطنية والأرشيفات والمتحف الكندي للحضارات. يشتغل في هذه المشاريع أكثر من 2700 شاب كندي. http://collections.ic.gc.ca/F/homef.html 11-المجموعة الرقمية موقع من إنشاء المكتبة الوطنية للكبيك الموضوعات: فنون وصف الموقع: توفر المكتبة الوطنية للكبيك على الأنترنيت طبعة أغلب نصوص المجموعة الرقمية موصوفة في فهرس على الخط IRIS ويمكن الآن الولوج إليها عبر تسعة أقسام، حسب تقديم مناسب ومنفرد. http://www2.biblinat.gouv.qc.ca/texte/t0425.htm 12-المقتطفات الصغيرة للكيبيك (La petite anthologie québécoise) موقع من إنشاء موقع فردي الموضوعات: أدب كيبيك القرن 19 وصف الموقع: يحتوي الموقع على نصوص رقمية لمؤلفي الكبيك خلال القرن 19 : روايات، قصص صغيرة …كما أن النصوص مصحوبة بمذكرات بالشروحات اللازمة. يمكن تحميل الوثائق الإلكترونية باختيار 3 أشكال :Pdf, Lit et Tk3 . http://jydupuis.apinc.org/ 13-المكتبة الرقمية (Bibliothèque virtuelle) موقع من إنشاء موقع فردي الموضوعات: أدب، فلسفة وصف الموقع: يتكون الموقع من جرد للإحالات على عدة نصوص فلسفية و أدبية. فهناك العديد من الأدباء الفرنسيين و الأجانب إلى جانب عدة ترجمات. http://pages.globetrotter.net/pcbcr/auteurs.html 14-موقع من إنشاء جامعة ألبرتا (Université d'Alberta) الموضوعات: أدب كلاسيكي كندي فرنسي وصف الموقع: اتخذت المكتبة الرقمية كهدف جمع الكتب الكلاسيكية للأدب الكندي الفرنسي المنتمية للمجال العمومي وجعلها جاهزة على الويب. جل النصوص بقالب RTF ومتاحة للتصفح، الطبع والتحميل. http://www.fsj.ualberta.ca/biblio/de******ion.htm 15-المكتبة الرقمية موقع من إنشاء مركز الأبحاث للتنمية الدولية (CRDI) الموضوعات: اقتصاد، صحة، تشغيل، بيئة وصف الموقع: بالإضافة إلى بيانات الفهرسة، أصبحت جميع الوثائق النصية المتعددة اللغة متاحة ويمكن الإطلاع عليها عبر فهرس المكتبة بالمداخل التالية : المؤلف، الموضوع والعنوان. كما أن النصوص مهيأة على شكل PDF. http://www.idrc.ca/library/findex.html 16-المكتبة القانونية الرقمية لمؤسسة محامو الكيبيك (Biliothèque juridique virtuelle ) موقع من إنشاء مؤسسة محامو الكيبيك (Fondation du Barreau au Québec) الموضوعات: قانون كيبيك وصف الموقع: موقع بنصوص قانونية وتشريعية لميدان المحاماة بالكبيك. كما يوفر دليلا لإبرام الاتفاقيات و آخر حول نزاعات المصلحة المشتركة و مجلة محامي كيبيك و المجموعة القانونية لمدرسة المحاماة بنفس المنطقة. http://www.barreau.qc.ca/bv/default.html 17-النصوص الإلكترونية لعصر النهضة (Renaissance Electronic Texts) موقع من إنشاء مكتبة جامعة تورنتو (University of Toronto Library الموضوعات: عصر النهضة الإنجليزي وصف الموقع: كانت بداية الموقع سنة 1997 بنشر سلسلة من النسخ على شكل SGML تخص مؤلفات عصر النهضة الإنجليزي ومخطوطات منشورة عبر الأنترنيت كمصادر مجانية لصالح المهتمين بتلك الحقبة الزمنية. http://www.library.utoronto.ca/resources/ 18-النقد والمصادر النظرية (Criticism and theory resources) موقع من إنشاء المكتبة الإنجليزية لجامعة طور نطو (UTEL) الموضوعات: نقد أدبي وصف الموقع: تتوجه هذه المكتبة الإلكترونية أساسا للطلبة وأساتذة التعليم العالي بتوفيرها لهم دراسات نقدية في الآداب (خصوصيات أدب شكسبير…) وجداول بشروحات للنظريات والتيارت الأدبية. ويمكن الولوج إليها عبر كشافات المؤلفين . http://www.library.utoronto.ca/resources/digital.html 19كلاسيكيات العلوم الاجتماعية (Les classiques des sciences sociales) موقع من إنشاء جامعة كيبيك بشيكوتيمي (Université du Québec à Chicoutimi) الموضوعات: علوم إنسانية وصف الموقع: تعتبر المجموعة الكلاسيكية للعلوم الإنسانية سلسلة فريدة وأصلية . لقد أنجزت بالتعاون مع مكتبة بول إيميل بوليت التي أسسها ويديرها جون ماري ترومبلاي. وتضم المجموعة في الوقت الراهن 67 مؤلفا . http://bibliotheque.uqac.ca/bibvir_index_000.html 20-موقع من إنشاء مكتبة جامعة سيمون فريزر الموضوعات: تاريخ كندا وصف الموقع: تضم قاعدة بيانات مايفوق 120 مصدر أصلي يرجع تاريخها إلى ما بين 1898 و 1930. تهتم المجموعة في الغالب بكندا من نهاية القرن 19 إلى بداية القرن 20. بالرغم من أن جل المخطوطات مدونة باللغة الإنجليزية، فهناك نصوص باللغة الروسية مزودة بترجمة كاملة إلى اللغة الإنجليزية. http://delos.lib.sfu.ca/projects/Doukhobor-Collection/ 21-مركز النصوص الإلكترونية لمكتبة جامعة واترلو (University of Waterloo library electronic text center) موقع من إنشاء جامعة واترلو الموضوعات: أدب وفكرة، نصوص كلاسيكية وصف الموقع: في البداية، انصب اهتمام المركز على تجريب القراءة الألية لنُسخ وطبعات النصوص الأصلية في المواد الكلاسيكية الإنجليزية والفرنسية والألمانية وكذا الفلسفة لتوفيرها فيما بعد عبر الويب للباحثين. http://www.lib.uwaterloo.ca/ 22-مشروع الأطروحات الإلكترونية لجامعة واترلو (Electronic Thesis Project) موقع من إنشاء جامعة واترلو (University of Waterloo) الموضوعات: رسائل وأطروحات وصف الموقع: يهدف مشروع الرسائل الإلكترونية إلى تحديد مدى إمكانية توفير مدخل إلكتروني للأطروحات. يمكن الموقع من البحث عبر النص الكلي داخل الكشافات.يمكن اللجوء كذلك إلى الموقع http://www.ndltd.org/ http://www.lib.uwaterloo.ca/~uw-etpt/summary.html منشورات إحصائية . 23-موقع أورل بيرني (The Earle Birney web site) موقع من إنشاء جامعة كاريبو (University of Cariboo) الموضوعات: أدب وصف الموقع: نجد تقديما للتاريخ الاجتماعي والنقدي لك الكتابات التي يحتويها الموثع. كما أن هناك مجموعة من المقالات، القراءات و مسودات لمخطوطات تحتوي على بعض القصائد و قصص. والموقع مزدوج اللغة (إنجليزي/فرنسي). http://www.cariboo.bc.ca/ae/e_birney/home.htm 24-أرشيف ورق البردي لديوك (Duke papyrus archive) موقع من إنشاء جامعة ديوك (Duke university) الموضوعات: تاريخ قديم، مصر وصف الموقع: المجموعة النادرة بالمكتبة متوفرة الآن بنصوصها الإلكترونية وبصورها الرقمية ل1375 ورق بردي مصري . وتتوجه بالأساس إلى المتخصصين في التاريخ القديم وفي علم الآثار والمهتمين بمصر القديمة. http://odyssey.lib.duke.edu/papyrus/ Electronic Theses and Dissertations 25-موقع من إنشاء شبكة المكتبة الرقمي الموضوعات: رسائل وأطروحات جامعية وصف الموقع: جانب من الشبكة الدولية للمكتبات الرقمية للأطروحات والرسائل خاص بالطلبة http://etd.vt.edu/ 26-الرسائل والأطروحات الرقمية موقع من إنشاء شبكة المكتبة الرقمي الموضوعات: رسائل وأطروحات جامعية وصف الموقع: جانب من الشبكة الدولية للمكتبة الرقمية خاص بالباحثين http://www.theses.org/ 27-شبكة المكتبة الرقمية للرسائل الجامعيةNDLTD موقع من إنشاء شبكة المكتبة الرقمية الموضوعات: رسائل وأطروحات جامعية وصف الموقع: مشروع كبير تشارك فيه الكثير من الجامعات والمكتبات ويرمي إلى توفير مضمون الرسائل والأطروحات الجامعية بالنسبة للباحثين والطلبة http://www.ndltd.org/ 28-الدوريات الأوروبية الرقمية : DIEPER موقع من إنشاء ولاية و جامعة لوور ساكسوني (State and University Library of Louer Saxony) الموضوعات: دوريات متعددة اللغات وصف الموقع: يشكل هذا الموقع مدخلا للدوريات التي أصبحت رقمية. كما أن قاعدة البيانات تضم كل تلك الدوريات و تتيح الارتباط بالأرشيف الذي يضم الدورية أو المؤسسة التي تقوم بتحضير عملية الرقمنة. وتجدر الإشارة إلى أن النصوص متعددة اللغات. http://gdz.sub.uni-goettingen.de/dieper
  10. مشكور على هذه المعلومات ونحن متفائلون لهذه الروح لتبادل المعلومات نحن في الخدمة خاصة في مجال مراجعة الحسابات
  11. خطوات أنهاء عمليه المراجعه http://files.filefront.com/20PDF/;66.../fileinfo.html تقارير المراجعه http://files.filefront.com/21PDF/;66.../fileinfo.html مـــــــــــــراجعه المنشـــــــــــــــأت التي لا تهدف الربح http://files.filefront.com/22PDF/;66.../fileinfo.html
  12. العلاقه بين المراجعه الداخليه والمراجعه الخارجيه ttp://files.filefront.com/09PDF/;66.../fileinfo.html http://files.filefront.com/10PDF/;66.../fileinfo.html أهداف وأجراءات وأختبارات الرقابه الداخليه وبعض أجراءات التحقق http://files.filefront.com/11PDF/;66.../fileinfo.html أنواع وأساليب جمع أدله المراجعه http://files.filefront.com/12PDF/;66.../fileinfo.html عينه المراجعه http://files.filefront.com/13PDF/;66.../fileinfo.html أعتبارات وموضوعات هامه بشأن أدله المراجعه http://files.filefront.com/14PDF/;66.../fileinfo.html مراجعه الأصول طويله الأجل http://files.filefront.com/15PDF/;66.../fileinfo.html مــــــــــــراجعه المخزون http://files.filefront.com/16PDF/;66.../fileinfo.html مراجعه حسابات المدينون والمدفوعات المقدمه والنقديه بالصندوق ولدى البنوك http://files.filefront.com/17PDF/;66.../fileinfo.html مراجعه الألتزامات ورأسالمال والتقديرات المحاسبيه http://files.filefront.com/18PDF/;66.../fileinfo.html
  13. طبيعه والغرض من المراجعه والفحص المحدود http://files.filefront.com/01PDF/;66.../fileinfo.html أطارعمليه المراجعه وأساسياتها http://files.filefront.com/02PDF/;66.../fileinfo.html http://files.filefront.com/03PDF/;66.../fileinfo.html
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